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avril-décembre 1647

52 B 17 , avril-décembre 1647 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

décembre 1637-septembre 1642

14 B 20 , décembre 1637-septembre 1642 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Plumitif > Registres de causes civiles devant le lieutenant général civil et criminel du bailliage de Rouen au Pont-de-l'Arche (ou en la vicomté et ressort du Pont-de-l'Arche)

août 1740-juillet 1749

11 B 38 , août 1740-juillet 1749 , Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Actes généraux du greffe > Affirmaons de voyages des sièges royaux > Affirmaons des bailliage, vicomté et élecon

janvier-février 1652

13 B 430 , janvier-février 1652 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

Nom : Lefrançois, Louise Odile

76W7088 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

Gauville

6 B 152 , 1789 , Breteuil — Bailliage ; Verneuil — Gauville — Fouage et monéage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures > Le duc de Bouillon et les syndic, collecteurs et habitants de diverses paroisses au sujet de la percepon nouvelle exigée par le fermier des mêmes domaines du comté d'Evreux d'un droit de fouage et monéage

Grenier à sel de Verneuil (1493)

2 F/4061 , 1493-1493  
Contexte :
Documents provenant de la Chambre des comptes de Paris et analogues à ceux de la série A (dont collection Danquin)

1817-1284

33Y/5 , 21/08/1817-05/01/1824 , Louviers (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Louviers > Registres d'écrou > Arrêt, passagers, correction

Confrérie de charité.

G1762 , XVIIe siècle , Roys (fief de, à Saint-Ouen-des-Champs) ; Saint-Ouen-des-Champs  

Transport à la Charité et à la fabrique de Saint-Ouen de plusieurs parties de rentes, s'élevant à 25 livres 5 sous 8 deniers pour la Charité et à 25 livres 10 sous pour la fabrique, par Claude de Malhortie, chevalier, seigneur de Roys, Manneville-la-Raoult, etc., demeurant en son manoir de Roys, paroisse de Saint-Ouen-des-Champs, agissant en qualité de tuteur de Jacques de Malhortie, écuyer, son fils mineur, légataire universel de feu Michel de Lesprévier, écuyer, par son testament en date du 9 avril 1652 (1655) ; –« mémoire des contraetz des partyes de rentes apartenant au trésor et fabricque de Saint-Ouen-des-Champs ».

Contexte :
Confréries > Saint-Ouen-des-Champs

1702-1722

34 B 56 , 1702-1722 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1673 et 1755 et pièces isolées