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Saint-Aubin-le-Guichard

76W9150 , 1940-1970 , Saint-Aubin-le-Guichard (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1917, 1918 et 1920

1 M 330 , 1917-1920  
Contexte :
1 M Administration générale > Sinistres > Calamités atmosphériques (orages, grêle, incendies) et maladies infectieuses entraînant la perte de bestiaux : rapports, états des pertes, correspondance et secours

1660

16 B 631 , 1660 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

mai 1748-janvier 1752

84 B 5 , mai 1748-janvier 1752 , Clères (Seine-Maritime), justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 84 B - Justice seigneuriale de Panilleuse et Clère > Plumif

Classe 1880, n° d'ordre de 497 à 686

1R1138 , 1880  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU D'EVREUX > REGISTRES MATRICULES

octobre 1685-septembre 1686

103 B 120 , octobre 1685-septembre 1686 , Vernon — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Vernon > Registre des ventes de sel : paiements, comptes

Canton de Routot

33L/82 , 1795  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Emprunt forcé de l'an IV > Réclamations, demandes en décharge ou en réduction

Nom : Le Bail, Mathurin

76W5680 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Capelle-les-Grands

mai 1849-juillet 1850

1 M 66 , mai 1849-juillet 1850  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Registres d'enregistrement du courrier > Secrétariat : arrivée et départ

Nom : Miquel, Charles

76W8303 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

Nom : Moissinat, Fernand

76W7987 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors