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thermidor an VIII-novembre 1807

2 M 146 , thermidor an VIII-novembre 1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

1801-1836

1Y/5 , 1801-1836  
Contexte :
Prisons > Condamnés, demande de grâce

Premier semestre 1825

1K/231 , 1825  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Recueil d'arrêtés à mi-marge > Bureau des contributions

avril 1738-juin 1744

102 B 83 , avril 1738-juin 1744 , Breteuil — Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Breteuil > Registres des causes des parculiers

Nom : Naudin, Maurice

76W6066 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Heunière (La)

1812-1817

2Y/20/1 , 1812-1817 , Gaillon (Eure, France)  
Contexte :
Maison centrale de Gaillon > Recensement des travaux

janvier-juin 1749

13 B 93 , janvier-juin 1749 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Hauville

G2323 , 1696-1761  
Contexte :
Charités

16 novembre 1791-2 novembre 1792

99L/7 , 1791-1792  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Délibérations et arrêtés du directoire du district

Gaspard de Chaulieu

3 B 675 , 1759 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Successions > Dossiers de successions : comptes, baux judiciaires, adjudicaons des biens provenant de successions, ventes de meubles

Classe de 1934 (partie 2) et classe de 1935 (partie 1).

1R712 , 1935  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registres de procès-verbaux des séances (1872-1938) et dossiers du recensement des classes pendant la Première guerre mondiale (1887-1920).