Correspondance.
Correspond à la liasse cotée C dans l'inventaire de 1791.
Comptes et mandats
Titres de propriétés classés par cotes triples.
Correspond à la liasse cotée U dans l'inventaire de 1791
Budget des recettes et des dépenses (lacunaire).
Le fonds, assez riche, a été en partie déposé en 1979. Malheureusement n'ont pu être alors retrouvés plusieurs dossiers signalés dans l'inventaire de 1857 et dans L'Etat sommaire de 1939 (p. 75), et contenant des titres de maladreries rattachées, depuis le XIIe s. On trouvera toutefois dans le fonds :
- Baux de terres, XVIIIe s.
- Comptes, depuis 1709.
- Entrées de malades, depuis 1695.
- Droits, procédures, XVIe s.
Instructions, listes, correspondance
Registre de la pharmacie, inventaire, recettes de traitement, de médicaments
"Registre des pétitions faites à l'administration municipale du canton par les membres de l'hospice civil..."
Archives antérieures à 1790
- Fondation : droits et privilèges du prieuré Saint-Jacques de l'Hôtel-Dieu depuis 1387 ; réunion au Bureau des Pauvres de celui-ci, du prieuré Saint-Nicolas et de la Maison du Saint-Esprit, droits divers, depuis le XVe s.
- Propriétés : déclarations du temporel, états et comptes des revenus, 1549-1765 et XIXe s. ; journal des rentes et recettes de l'Hôtel-Dieu, 1350-1663 (avec lacunes) ; terres, rentes et baux dans diverses paroisses (ordre alphabétique), depuis le XIIe s.
- Prieurs et chapelains, sacrements, obits, XVIe-XVIIIe s.
- Admissions : pestiférés, 1561 ; sœurs de la Charité, 1706.
- Papiers des institutions succursales, dont cartulaire de Saint-Nicolas, XIIIe s.
- Bureau des Pauvres : enfants trouvés et abandonnés, 1539-1709, 1780-1790.
- Délibérations, depuis 1582.
- Comptes, 1380-1789.
- Revenus de cures d'Evreux, 1568-1742, et de la cure de Landepereuse, 1755-an III.
Archives postérieures à 1790
- Réglementation, 1816-1909 ; personnel, 1798-1931 ; administration générale : délibérations, an II-1935 ; correspondance, comptes moraux, an VI-1913.
- Financement, budget, recettes et dépenses, pièces justificatives, comptes de gestion, 1790-1938 ; capital, immobilisation : dons et legs (legs Berton-Portevin, autres familles par ordre alphabétique), 1830-1925.
- Propriétés, acquisitions, dossiers d'immeubles, titres anciens, 1560-1926.
- Assurances, 1853-1926.
- Rentes, sommiers et dossiers individuels, succession Bouillon, 1651-1899.
- Adjudications, ventes, an VII-1864.
- Travaux : projets, construction rue Saint-Louis, aménagements divers, entretien, plans, 1798-1927.
- Comptabilité de l'économat, 1790-1933.
- Population : entrées et sorties des malades : hospitalisés civils, 1839-1932 ; vieillards, 1863-1899 ; naissances, 1861-1891 ; enfants abandonnés, 1790-1860 ; décès, 1861-1919 ; maladies, accidents, 1822-1933 ; militaires hospitalisés et décédés, successions, 1773-1937 ; aumônerie : culte, 1857-1926 ; inventaires divers, 1905-1912.
Archives administratives de l'hôpital de Pont-de-l'Arche : règlement intérieur, traité entre la commission administrative et les Soeurs hospitalières de la Providence, délibérations de la commission administrative, documents comptables, dons et legs (dont celui de Julien Blin), propriétés, travaux.
Correspond à la liasse cotée O dans l'inventaire de 1791