1R315
,
1807
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > LEVEES EXTRAORDINAIRES > LEVEE EXTRAORDINAIRE DE 80 000 HOMMES DES CLASSES 1807 A 1812 EN 1813 > Registre de levée des dépôts.
G2373
,
XVIIe siècle
Contexte :
Églises paroissiales > Piseux
76W9456
,
1940-1970
,
Graveron-Sémerville (Eure, France)
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers
G1460
,
1770
Contexte :
Églises paroissiales
76W582
,
1954
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction de Pont-Audemer > Affaires financières
2 F/2844
,
1610-1802
Contexte :
Documents classés par commune
76W490
,
1954-1957
Circulaires, conventions, instances, correspondance.
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction des Andelys > Affaires financières : budget, comptes
2Y/26
,
1825-1901
,
Gaillon (Eure, France)
Contexte :
Maison centrale de Gaillon > Travaux industriels des détenus
G251
,
1527-1679
,
Hacqueville
Confirmation par Jean Chauvin, vicaire général d'Évreux, de la fondation par Jean Becquet, chanoine de La Saussaye et curé de Hacqueville, d'une messe basse dans l'église collégiale de La Saussaye, le 15 janvier, jour de la fête de Saint Maur (23 mai 1527) ; – donation par Jacques Duguernier, chanoine de La Saussaye, au chapitre collégial, d'une rente de 4 livres tournois pour la célébration d'une messe de Requiem le 30 avril de chaque année, veille de la fête de saint Jacques et de saint Philippe (1er juillet 1670) ; – donation par Elisabeth Héribel, femme d'Antoine de Campion, écuyer, sieur de Bellefontaine, et veuve de feu maître Jean Morel, greffier au parlement de Normandie, au chapitre collégial de La Saussaye, d'une rente annuelle de 39 livres pour la célébration d'une messe basse chaque semaine (18 octobre 1679).
Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye
3 M 582
,
1831-1935
,
Breteuil, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
2 F/2640
,
1679-1777
Contexte :
Documents classés par commune
14 B 583
,
septembre 1651-mars 1652
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Plumitif
1 B 605
,
1789
,
Evreux — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes
2334 W 36
,
1956-1960
76W2605
,
1940-1970
,
Ilot M
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Évreux