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Classe de 1807.

1R315 , 1807  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > LEVEES EXTRAORDINAIRES > LEVEE EXTRAORDINAIRE DE 80 000 HOMMES DES CLASSES 1807 A 1812 EN 1813 > Registre de levée des dépôts.

Fabrique.

G2373 , XVIIe siècle  
Contexte :
Églises paroissiales > Piseux

Graveron-Semerville

76W9456 , 1940-1970 , Graveron-Sémerville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

Vesly

G1460 , 1770  
Contexte :
Églises paroissiales

Titres

76W490 , 1954-1957  

Circulaires, conventions, instances, correspondance.

Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction des Andelys > Affaires financières : budget, comptes

Fondations diverses.

G251 , 1527-1679 , Hacqueville  

Confirmation par Jean Chauvin, vicaire général d'Évreux, de la fondation par Jean Becquet, chanoine de La Saussaye et curé de Hacqueville, d'une messe basse dans l'église collégiale de La Saussaye, le 15 janvier, jour de la fête de Saint Maur (23 mai 1527) ; – donation par Jacques Duguernier, chanoine de La Saussaye, au chapitre collégial, d'une rente de 4 livres tournois pour la célébration d'une messe de Requiem le 30 avril de chaque année, veille de la fête de saint Jacques et de saint Philippe (1er juillet 1670) ; – donation par Elisabeth Héribel, femme d'Antoine de Campion, écuyer, sieur de Bellefontaine, et veuve de feu maître Jean Morel, greffier au parlement de Normandie, au chapitre collégial de La Saussaye, d'une rente annuelle de 39 livres pour la célébration d'une messe basse chaque semaine (18 octobre 1679).

Contexte :
Chapitre collégial de la Saussaye

Breteuil

3 M 582 , 1831-1935 , Breteuil, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

septembre 1651-mars 1652

14 B 583 , septembre 1651-mars 1652 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Plumitif

1789

1 B 605 , 1789 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes