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1814

1R123 , 1814  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > TIRAGE AU SORT > Liste de tirage au tableau général des conscrits par arrondissement. > Bernay (5e arrondissement).

Confrérie de Sainte-Agnès.

G1758 , 1730 , Sainte-Agnès ; Saint-Marcel  

Signification au procureur d'André de Roussel, écuyer, d'une sentence d'appointé rendue dans l'instance pendante entre ledit André de Roussel, d'une part, et François Planche, curé de Saint-Marcel, d'autre part, au sujet de la réduction d'une fondation faite au profit de la confrérie par Philippe et Louis de Roussel en 1670.

Contexte :
Confréries > Saint-Marcel

Nom de l'ilot : Ilot AO

76W1348 , 1940-1970 , Ilot AO  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception définitive des bâtiments > Vernon

Procès-verbal de visite des « églises, maison abbatialle, lieux claustraux, fermes, bâtiments, moulins, bacs, chaussées, canaux, bois et autres lieux dépendants de l'abbaye royalle de la Croix Saint Leuffroy, dont Messire Paul Pelot, décédé le 25 janvier dernier, étoit abbé commendataire » ; dressé par Pierre Jarri, architecte à Rouen, et Mathurin Le Blanc, demeurant à Évreux, experts nommés par le lieutenant général du bailliage d'Évreux, du 30 avril au 22 mai 1726 ; – requête et information pour Charles Ferrand, religieux profès de l'abbaye de La Croix, stipulé et représenté par Louis-Joseph Dioré de la Barge, son neveu, contre dom Havet, prieur claustral, dom Montheleon et dom Buterne, religieux de La Croix, accusés de voies de fait et de séquestration sur la personne dudit Ferrand (1739) ; –« plan des bâtiments de l'abbaye de la Croix » (copie moderne d'un plan du XVIIIe siècle).

H301 , Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Evreux (Ville) ; Venables (Prieuré de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

janvier-octobre 1677

16 B 1031 , janvier-octobre 1677 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

juillet 1699-décembre 1717

14 B 39 , juillet 1699-décembre 1717 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Plumitif > Registres de causes civiles devant le lieutenant général civil et criminel du bailliage de Rouen au Pont-de-l'Arche (ou en la vicomté et ressort du Pont-de-l'Arche)

mars 1784-septembre 1790

8 B 423 , mars 1784-septembre 1790 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Tutelles, ""extraordinaire"" > Actes extraordinaires

Arrondissement des Andelys (volume 1).

8R15 , 1815 , Louviers ; Les Andelys  
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Etats de liquidation des dépenses.

septembre 1662-1664

53 B 1 , septembre 1662-1664 , Brosville, baronnie ; Evreux — Evêché — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 53 B - Evreux : Justice seigneuriale du temporel de l'évêché et baronnie de Brosville > Causes civiles > Plumif

Classe de 1892.

1R663 , 1893  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registres de procès-verbaux des séances (1872-1938) et dossiers du recensement des classes pendant la Première guerre mondiale (1887-1920).

Mesnil-Jourdain (le)

3 M 873 , 1831-1938 , Mesnil-Jourdain (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes