HDT/BRETEUIL/Q/4
,
1796-1832
Etat des mouvements des malades, listes
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Population (malades hospitalisés)
HDT/PONTDELARCHE/25
,
1837-1901
Contexte :
Capital, immobilisation > Propriétés
HDT/BRETEUIL/Q/3
,
1791-1862
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Population (malades hospitalisés)
HDT/BRETEUIL/L/8
,
XIXe siècle
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > L - Administration générale
HDT/PONTDELARCHE/7
,
1962-1971
Contexte :
Administration générale
HDT/BRETEUIL/P/12
,
an X-an XI
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Comptabilité de l'économat > Comptabilité > Comptes, mandats et pièces justificatives
HDT/BRETEUIL/L/2
,
1791-1809
Classement chronologique avec chemise portant le numéro et l'analyse de chaque lettre
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > L - Administration générale
HDT/BRETEUIL/B/9
,
1673
"Inventaire des chartres, tiltres et pièces justificatives des droits, possessions et revenus de la léproserie de Saint-Marie-Magdelaine de Bretheuil".
Correspond à la liasse cotée aaa dans l'inventaire de 1791.
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Titres de propriété
HDT/BRETEUIL/B/2
,
1559-1791
Pièces de procédure, correspondance, contrat de vente (1774).
Correspond à la liasse cotée & dans l'inventaire de 1791.
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > Titres de propriété
1 média
1626-1951
,
Rugles et Bois-Arnault (Eure ; hospice et hôpital)
- Fondations et donations, 1717.
- Ventes et baux, depuis 1626.
- Délibérations, depuis 1781.
- Comptes, depuis 1726.
- Correspondance, XIXe s.
- Dons et legs, 1880-1947.
- Comptabilité, 1910-1951.
HDT/BRETEUIL/E/5
,
1749-1752
Correspond à la liasse cotée M dans l'inventaire de 1791
Contexte :
Archives antérieures à 1790 > E - Administration de l'établissement > Comptes des recettes et dépenses
HDT/BRETEUIL/P/9
,
1791-1795
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Comptabilité de l'économat > Comptabilité > Comptes, mandats et pièces justificatives
HDT/BRETEUIL/P/23
,
1861
Contexte :
Archives postérieures à 1790 > Comptabilité de l'économat > Comptabilité
Contexte :
Capital, immobilisation
HDT/PONTDELARCHE/10
,
1913
Contexte :
Capital, immobilisation > Dotations, dons et legs, subventions, emprunts