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Idem : cantons de Pacy et Vernon.

7 M 39 , 1939 , Evreux (arrondissement), chambre d'agriculture ; Pacy-sur-Eure (canton), chambre d'agriculture (procès-verbaux d'élections des membres de la) ; Vernon (canton), chambre d'agriculture (procès-verbaux d'élections des membres de la chambre d'agriculture)  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Chambre d'agriculture > Procès-verbaux d'élections des membres de la chambre d'agriculture

Personne morale : Établissements Rouchet

76W7218 , 1940-1970  

Dont photographies.

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Brionne

Personne morale : Lainé Frères

76W7940 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Nom : Legendre, Hélène

76W7567 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

1830-1835

5 M 6 , 1830-1835  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Personnel médical et paramédical (médecins, dentistes, pharmaciens, sages-femmes, herboristes) > Listes nominatives du personnel médical et paramédical ; jury médical ; correspondance

Elections de 1939

3 M 467 , 1939  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Affiches et professions de foi > Affiches et coupures de presse

Copie informe d'une sentence arbitrale prononcée entre l'abbaye de Bonport, d'une part, et Louis de Tournebu, écuyer, seigneur de Tourville et de la Londe, au sujet du droit de patronage de l'église paroissiale Notre-Dame de la Londe (1445) ; – pièces de procédure entre l'abbaye et les fermiers du sieur de la Londe pour parvenir au recouvrement de diverses sommes dues à l'abbaye par lesdits fermiers pour arrérages de rentes. – (Soixante-dix-septième liasse de l'inventaire de 1784.).

H218 , 1445-1631 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Londe (fief de la) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)