Enregistrement 19 165 résultats (13ms)

Du 19 avril 1906 au 5 octobre 1906

37Q/62 , 19/04/1906-05/10/1906 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1822-1824

464Q/5 , 1822-1824 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Tables des sépultures et décès

Janvier 1866-mars 1866

224bis/Q/1 , Damville  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Répertoire général

1838-1840

188Q/13 , 1838-1840 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 13 novembre 1849 au 3 janvier 1851

523Q/11 , 13/11/1849-03/01/1851 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1793-1796

424Q/1 , 1793-1796 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 9 avril 1846 au 29 août 1846

439Q/59 , 09/04/1846-29/08/1846 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
Fin des résultats