Cahiers de doléances (anc. entree_000012196).
2442W/1-396
,
2018-2019
TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (8ms)
Création de voies nouvelles. Projet autoroute A13 : implantation du projet sur les communes de Criquebeuf-sur-Seine, Tostes et Val-de-Reuil (anc. entree_000012341).
2519W/1-7
,
1984-1988
Cadastre. - Plans minute de conservation, plans minute de rénovation, remaniement et de remembrement (version d'origine). (anc. entree_000012025).
2364W/1-167
,
1826-1998
Commission départementale de l'action sociale. Décisions, dossiers individuels (spécimens) (1981-2010). Dossiers individuels (spécimens) avec recours à la commission centrale de l'aide sociale (CCAS) (2006-2014). Dossiers individuels (spécimen) et décisions de la CDAS relatifs au handicap et aux personnes âgées (2014-2018). (anc. entree_000012250).
2469W/1-15
,
1981-2014
Fonction de police de renseignement. Dossiers collectifs liés aux entreprises industrielles : secteurs métaux, papier, livres, instruments de musique, alimentation, grandes surface, bâtiment, travaux publics, bois, transports, chimie, pharmaceutique, textiles, etc.., secteur national, usines fermées, affaires diverses.
2611W/1-55
,
1923-2012
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif. Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Enregistrement et contrôle. - Dépôt d'actes : warrants agricoles. Déclarations (1972-2001) : cessions des rémunérations, consentements à adoption, nationalité, prestations de serments professionnels. Civil (1978-2001) : registres d'audiences et répertoires. Juridiction contentieuse (1973-1987) : minutes des décisions, répertoire général des affaires civiles, ordonnances sur requête, saisies des rémunérations, injonctions de payer, contentieux des élections. Juridiction gracieuse (1973-1986). - Protection des mineurs et des majeurs : minutes des décisions, répertoire général, actes de notoriété et certificats de propriété. Tribunal de police (1977-2001) : minutes des décisions, registres d'audience et des déclarations d'oppositions à ordonnances pénales. Juridictions spécialisées (1960-1986). Tribunal paritaire des baux ruraux : minutes des décisions. (anc. entree_000011843).
2275W/1-34
,
1960-2001
Circonscription fiscale de Verneuil : bordereaux des actes déposés des notaires. (anc. entree_000011934).
2328W/1-47
,
1964-2001
Patrimoine mobilier et immobilier, Construction, travaux et entretien : Gestion et entretien de l'institut universitaire technologique d'Evreux (IUT)
2655W/1-3
,
2002-2004
Patrimoine mobilier et immobilier, Construction, travaux et entretien : Gestion et entretien de l'institut universitaire technologique d'Evreux (IUT)
Service civil parquet. Documents relevant des pouvoirs généraux d'administration, de contrôle et de surveillance du parquet. (anc. entree_000011639).
2170W/1-9
,
1989 - 2009
(anc. entree_000011669).
2181W/1-255
,
1989-2006
Rapports à la commission permanente, marchés publics, contrôle de gestion des services départementaux, projets de direction et budget primitif. (anc. entree_000011678).
2183W/1-8
,
1994-2013
Archives gestion de l'épidémie de COVID-19 au Conseil départemental de l'Eure (anc. entree_000012358).
2530W/1-125
,
2020-2021
rchives produites dans le cadre de la gestion par le Conseil départemental de l'Eure de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19. Il s'agit des éléments de suivi de la crise produits par la Direction générale des services du Conseil départemental, au cours principalement de la phase 1 de la pandémie (démarrant au premier confinement du 16 mars au 11 mai 2020 et la phase de déconfinement). Toutefois, le versement comporte également des éléments s'inscrivant dans la continuité de la gestion de la crise (jusqu'en février 2021 pour les comptes rendus de suivi de cellule de crise).
Registres de saisies en provenance du centre de Saint-Florentin
2690W/-
Cadastre. - Plans établis, renouvelés, remembrés : sections (feuilles). (anc. entree_000011769).
2249W/1-187
,
1933-1998
Personnes placées sous main de justice. _ Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert classés par type de mesure et par date de fin de mesure : placement sous surveillance électronique, libération conditionnelle, parcours exécution de la peine (échantillonnage), D 49-1 (échantillonnage), comptabilité des détenus entrants. (anc. entree_000011832).
2270W/1-10
,
1991-2009