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1726-1747

34 B 156 , 1726-1747 , Brionne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Verderie > Procès-verbaux, informaons, assiettes, récolements, requêtes et plaintes

1776-1779

94 B 12 , 1776-1779 , Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 94 B - Justice seigneuriale de Saint-Philbert-sur-Risle > Causes civiles > Procédures civiles diverses, saisies, tutelles, successions

Igoville

1F/91 , 1649-1649  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

Plumif, sentences

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Bailliage, causes civiles

Nom : Avril, Eugène

76W7318 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Du Premier Vendémiaire an 14 au 31 décembre 1806.

1R64 , An 14-1806  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CORRESPONDANCE ET REGLEMENTATION > CORRESPONDANCE > Conscription militaire : registre de correspondance ministérielle avec le préfet, les ministres, le capitaine de la Compagnie de Réserve, les maires, le général de brigade commandant du département, le capitaine de gendarmerie. > Conscription militaire : registre de correspondance du Bureau de la conscription avec les ministres.

21 juin 1791-10 brumaire an IV

181L/2 , 1791-1796  
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Beaumesnil > Procès-verbaux des assemblées primaires du canton

Pont-Audemer

218L/1-3 , 1795-1798  

(An IV-An VI)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons