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Affaires par communes

20S/43, 20S/43  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Navigation de la Seine > Acquisitions, ventes, locations diverses

Routes nationales

 
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Acquisitions, cessions de terrains, indemnités et dommages

Classe 1920, n° d'ordre de 501 à 881

1R1057 , 1920  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

Saint-Germain-sur-Avre

3 M 1019 , 1831-1935 , Saint-Germain-sur-Avre, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1766

8 B 330 , 1766 , Ferrière-sur-Risle — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de la Ferrière > Plumifs > Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires et des jugements
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4 médias

Grenieuseville (com. de Glisolles).

17 B 7-32 , Conches — Bailliage — Cahiers de doléances ; Glisolles — Grenieuseville, cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Conches > Paroisses

Vitot

76W9516-9535 , 1940-1970 , Vitot (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

1780-1782

16 B 818 , 1780-1782 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Prix, offices, méers, experses, scellés et divers > Scellés