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Rentes.

G2428 , 1715-1768  
Contexte :
Charités > Saint-Germain-la-Campagne

Nom : Benoist, Ferdinand

76W4843 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Tosny

1736

16 B 267 , 1736 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Nom : Sommer, Mathilde

76W9504 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Trinité-de-Réville (La)

Boissy-sur-Damville

5O/6/110 , 1808-1938 , Boissy-sur-Damville (Eure, France)  

Eglise (1842-1936) ; Presbytère (1808-1932) ; Cimetière (1850-1938) ; Maison d'école (1894-1938) ; Fontaines,... (1842-1923) ; Bâtiments divers (1865-1869).

Nom de l'ilot : Ilot K 4

76W1169 , 1940-1970 , Ilot K 4  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Évreux

Type d'immeuble : École des Roches

76W9246 , 1940-1970 , École  

Dossiers partiels : L'Iton, batiment de la pompe, La Buanderie, La Guichardière, Le Moulin, Les Tennis, Les terrains de jeu, Ecole (bâtiments 1 à 4

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Verneuil-sur-Avre

1892-1907

63T/2 , 1892-1907  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecole normale d'institutrices de l'Eure. > Comptabilité