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Conseil municipal.

4 Edt 2 , an III-1905  

Délibérations (an III - 1905) ; Correspondances diverses de l'administration communale (1842-1903).

Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE > 1 D Conseil municipal

Henri Stein

101J1306 , 1920-1921  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Desurmont-Smet

101J2287 , 1925  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Manufacture française

101J2889 , 1934-1941  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Établissements Roll

101J159 , 1949-31 octobre 1951  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

1 R Instruction publique

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > R INSTRUCTION PUBLIQUE. SCIENCES. LETTRES ET ARTS

Procès-verbaux des élections des officiers et sous officiers (1830-1843) ; Procès-verbaux de reconnaissances et de prestations de serments des officiers (1843-1846), Relevé nominatif par rang d'âge inscrit au registre matricule (1832-1850) ; Bulletins individuels (s. d) ; Liste de recensement de la Garde Nationale (1840-1870) ; Contre générale de la réserve et du service ordinaire (s. d) ; Liste des gardes-nationaux mobilisés (1870) ; Etat des armes confiées à la commune (1852) ; Contrôle matricule et d'armement (1831-1849).

4 Edt 14 , 1830-1870  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > H AFFAIRES MILITAIRES > 3 H Garde nationale et Sapeurs-pompiers