Toutes les ressources 255 288 résultats (58ms)

Établissements Dumage et Maurel

101J176 , 1951-1963  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

1 L Comptabilité

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > L FINANCES DE LA COMMUNE

1 R Instruction publique

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > R INSTRUCTION PUBLIQUE. SCIENCES. LETTRES ET ARTS

Établissements Souillac

101J2638 , 1929-1965  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Claude Noguier

101J616 , 1917-1927  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Plan d'alignement du chemin rural n°70 (1884-1885) ; 2 demandes d'alignement pour constrution (1846-1959) ; Tableau des chemins de classement (1861-1869) ; Tableau des chemins vicinaux pouvant donner ouverture à subventions spéciales (1861-1866) ; Demande de devis pour mise en état de viabilité d'une portion du chemin vicinal n°53 (1936) ; Constatation de l'état de viabilité des chemins vicinaux (1843-1863) ; Entretien et réparation des chemins et prestation en nature (1844-1881) ; Chemins vicinaux : entretien, réparation, vote des ressources (1843-1880) ; Etats de répartitions des ressources pour l'entretien des chemins (1846-1893) ; Ouverture d'un chemin rural n°7 (1929) ; Notification à chaque riverain d'un arrêté de reconnaissance de chemin (1929).

4 Edt 20/1 , 1843-1959  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > O TRAVAUX PUBLICS. VOIRIE. MOYENS DE TRANSPORT. REGIME DES EAUX > 1 O Travaux publics et voirie