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Nom de l'ilot : Ilot RS

76W1378 , 1940-1970 , Ilot RS  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception définitive des bâtiments > Vernon

Procédures diverses

9 B 172 , 1786-1790 , Nonancourt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège de Nonancourt, causes criminelles

1719-1736

11 B 175 , 1719-1736 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

28 janvier-23 mars 1791

160L/2 , 1791  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District de Verneuil > Délibérations du conseil et du directoire du district > Procès-verbaux des délibérations

Octobre-novembre 1791

1L/48 , 1791  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Collection du Louvre. Collection générale des lois, proclamations et instructions du pouvoir exécutif

Courcelles.

H1182 , 1684-1782 , Bernay, Cordeliers (Les) ; Courcelles ; Gisors (Couvent de Mathurin de) ; Leveville (fief de) ; Sainte-Geneviève-les-Gasny ; Sous-le-Coudray (Lieu-dit à Courcelles) ; Sous-les-Aisements (lieu-dit à Courcelles)  

Titres et notes concernant la mouvance de terres appartenant aux Mathurins de Gisors, sises à Courcelles, lieux dits Sous-le-Coudray et Sous-les-Aisements (copie d'un aveu rendu en 1782 à Mathieu-François Gouttard de Levéville, écuyer, maître d'hôtel du Roi, seigneur de Courcelles-lès-Gisors, de la terre et châtellenie, ci-devant marquisat, de Levéville, de Sainte-Geneviève-lès-Gasny, etc.).

Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Mathurins de Gisors

janvier-novembre 1790

6 B 375 , janvier-novembre 1790 , Breteuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif

HUG - LAH

2337 W 16 , 1929-1991  
Contexte :
Carte du combattant au titre de la seconde guerre mondiale : fichier des demandeurs décédés

1758

1 B 644 , 1758 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Sentences, jugements, dictums > Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements de rapports, procès verbaux, requêtes, qualités, licitaons