TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (6ms)
2466W/1-4
,
2000-2014
Prévention des risques technologiques. Installations classées pour la protection de l'environnement : enquêtes, études, gestion. Prévention des risques naturels et sanitaires.
2610W/1-92
,
1954-2018
voir détails sur bordereau original
Gestion des domaines et des biens publics. Inventaires des biens des subdivisions de Louviers et Pont-de-l'Arche (1916-1974), dossiers d'acquisitions,plans des domaines et biens de la subdivision (1943-1992), dossiers et plans des ouvrages d'art exécutés (1979-2002). Aménagement (1962-2002), transports : études et planification (2010-2012). (anc. entree_000012343).
2521W/1-61
,
1914-2012
Assistance à maitrise d'ouvrage : dossiers de maitrise d'oeuvre (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1961-2009). Suivi des marchés d'assainissement (communes et établissements publics de coopération intercommunale) (1990-2006).
2572W/1-278
,
1961-2009
Voir bordereau original pour le détail.
Secrétariat et fonctionnement courant, inventaire mobilier et immobilier :subventionnement, valorisation et information (anc. entree_000012010).
2358W/1-56
,
1974-2011
rapports annuels d'activité, rapports commission permanente (objets mobiliers non classés, patrimoine protégé et non protégé), subventions patrimoine classé et inscrit et Fondation du patrimoine, subventions reçues de l'Etat, subventions exceptionnelles tempête de 1999 , études sur le patrimoine du château de Gaillon, du château Gaillard, de la ferme de la Haute Crémonville, prêts extérieurs, expositions, recensement et études Duhamel-Marette, recensement des vitraux dans l'Eure, conférences dispensées par le service, rapports d'activités du service éducatif, classes patrimoine, mallette vitrail.
Registres d'inscription en provenance du centre de Saint-Florentin
2686W/-
Dossiers individuels des demandes de secours (échantillonnage) Procès-verbaux et arrêtés Dossiers Commission des Secours (anc. entree_000011985).
2356W/1-44
,
1979-2006
Greffe des associations : dossiers d'associations de l'arrondissement des Andelys dissoutes depuis plus de 10 ans. (anc. entree_000012209).
2448W/1-54
,
1888-1999
Défense : dossiers d'exercices de sécurité civile (1982-2013), dossiers d'événements de sécurité civile (1990-2013). (anc. entree_000012043).
2376W/1-6
,
1982-2013
(anc. entree_000011731).
2222W/-
Finances et comptabilité : budget, décisions modificatives, comptes financiers, livres comptable. Administration : conseils d'administration, de discipline, élections, projets d'établissement et pédagogiques, courrier. Scolarité : évaluation 6ème, cahiers d'appel, stages d'observation. Aide sociale : fonds aux collégiens, listing boursiers. Examen : diplôme national du brevet.
2558W/1-105
,
1978-2019
Dossiers de carrière du personnel de l'hôpital d'Evreux (aide ouvrier à la buanderie, agent des services hospitaliers, manoeuvre, assistant chirurgien, infirmière, rédacteur, etc.) : classement par année de naissance puis par ordre alphabétique (sélection d'un dossier sur six).
2682W/1-14
,
1915-1940
Commission de répartition de secours exceptionnels : dossiers individuels des demandes de secours (échantillonnage), procès-verbaux, arrêtés et dossiers commission des secours .
2695W/1-6
,
2009
Greffe des associations : Dossiers d'associations dissoutes depuis plus de 10 ans. (anc. entree_000011746).
2232W/1-8
,
1931-2005
Tribunal de police. Minutes des décisions, procédures dues aux jugements ou ordonnances pénales. (anc. entree_000012361).
2533W/1-24
,
2010-2015