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Classe 1909, n° d'ordre de 501 à 840

1R1035 , 1909  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

Travailles.

H1607 , 1723-1775 , Bourgoult-les-Harquency (Commanderie de) ; Travailles  

Aveux rendus par les commandeurs de Bourgout à Charles de la Mazaizerie, écuyer, garde du corps du Roi, et à Louis-Martin Mengin, receveur général des tailles de l'Élection d'Andely, Vernon et Gournay, seigneurs de Travailles, pour une acre de terre située à Travailles et relevant de la seigneurie dudit lieu.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Bourgout

An VI

292L/11 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Pont-Audemer > Canton intra-muros > Registres d'audience > Affaires civiles et simple police

1762-1764

13 B 514 , 1762-1764 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Enquêtes sommaires et de pet crime, interrogatoires sur faits et arcles

1824-1933

1Y/1/3 , 1824-1933  
Contexte :
Prisons > Réglementation et instructions

juillet-décembre 1648

16 B 988 , juillet-décembre 1648 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

1645-1646

16 B 1751 , 1645-1646 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production > Pièces de production, par dates de clôture des affaires

9 février 1853-5 avril 1859

1K/52 , 09/02/1853-05/04/1859  
Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853 > Cabinet du préfet