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Confrérie du Saint-Sacrement.

G1777 , 1620-XVIIIe siècle , Evreux (Chapitre Cathédrale) ; Pont-de-l'Arche (Ville) ; Tourville-la-Campagne  

Testament de Barbe Querville, fille de feu Martin Querville, élu en l'élection de Pont-de-l'Arche, contenant donation à la confrérie d'une somme de 200 livres (1620) ; – donation à la confrérie par Jean Osmont, maître-ès-arts, chanoine de l'église cathédrale d'Évreux, d'une rente de 15 livres (1736) ; –« répertoire des titres, pièces et écritures appartenant à la confrérie » (XVIIIe siècle).

Contexte :
Confréries > Tourville-la-Campagne

Lyons-la-Forêt

76W8381 , 1940-1970 , Lyons-la-Forêt (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Type d'immeuble : Château Knight

76W8779 , 1940-1970 , Château Knight  

Devenu un foyer communal

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Beaumont-le-Roger

1780

1 B 251 , 1780 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > insinuations des donations entre vifs

Vieux-Port

G1464-1468,2487 , 1529-1794  
Contexte :
Églises paroissiales

Damville

5O/6/247 , 1806-1939 , Damville (Eure, France)  

Eglise (1806-1906) ; Presbytère (1827-1931) ; Cimetière (1809-1939) ; Travaux communaux (1921-1936).

Requêtes adressées par les religieux Pénitents au Roi et au duc de Longueville, extraits d'arrêts du Conseil d'État et lettres patentes concernant le don fait par le Roi aux Pénitents de Pont-de-l'Arche de « certaine maison, bastiments, court, jardin, place et lieu de leur consistance appartenant au Roy à cause de son domaine, sciz dans le Pont-de-l'Arche, joignant les rampartz et proche la porte antiennement appellée de Sainct-Jean, qui est à présent bouchée, pour y transférer, fonder et bastir de neuf leur couvent naguères estably audict Pont-de-l'Arche ».

H1219 , 1650-1652 , Pont-de-l'Arche (Couvent de Pénitents de) ; Pont-de-l'Arche (la Porte-Saint-Jean de)  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Pénitents de Pont-de-l'Arche

Biens du séminaire d'Évreux situés dans la paroisse d'Aulnay.

G157 , 1623-1742 , Authenay ; Avrilly ; Bonneville (La) ; Boutigny (la fontaine de, à Aulnay) ; Caugé ; Champ-Dominel ; Entre-l'Etang (triège d', à la Bonneville) ; Evreux, Grand Séminaire ; Ferrières-Haut-Clocher ; Guéroulde (La) ; Mandres ; Maubuisson-Bouley ; Maubuisson-Gaillard-Bosc ; Normanville ; Nuisement (Le) ; Poutière (La), fief ; Rouen (ville)  

Copie d'une vente faite par François Loyson à Jean Planchette l'aîné, papetier, demeurant à Aulnay, d'une maison, masure, bien et héritage, située en la paroisse d'Aulnay, hamel du Pont, bornée d'un bout la rivière d'Ron et d'autre bout la forêt du Roy », d'une pièce de terre à Aulnay et d'une autre à La Bonneville, triège d'Entre-l'Étang, pour le prix de 150 livres tournois (1623) ; – copie d'une vente faite par Robert Poteau, de la paroisse d'Aulnay, à Richard Le Coeu, bourgeois de Rouen, d'une pièce de terre labourable située à Aulnay, « triège des Vergées, bornée d'un côté les religieux de La Noë, d'un bout la fontaine de Boutigny, et d'autre bout le pré aux Moulans », pour le prix de 40 livres tournois (1660) ; – requête adressée par les prêtres du séminaire d'Évreux au bailli de Normanville à l'effet d'être autorisés à entrer en possession de deux pièces de terre, sises à Aulnay, qui leur avaient été données par Richard Le Queu, bourgeois de Rouen (1680) ; – aveux rendus en 1731 et 1733 par les prêtres du séminaire à « Gilbert Alexandre de Lombelon des Essarts, chevalier, marquis des Essarts-Avrilly, seigneur dudit lieu des Essarts, La Poutière, La Guéroulde, L'Hommes, Mandres, Nuisement, Maubuisson-Bouley, Maubuisson-Gaillard-Bosc, Ferrières-Haut-Clocher, Caugey, Aunay, Avrilly, Le Champ-Dominel, Autenay en partie et autres lieux », pour des héritages appartenant au séminaire d'Évreux dans la paroisse d'Aulnay.

Contexte :
Grand séminaire d'Évreux

Informations sur plaintes non délivrées

13 B 519 , août 1764-avril 1776 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles