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Échange de terres entre Jean-Jacques d'Houdemare, écuyer, seigneur et patron de Vandrimare, conseiller du Roi en la cour des comptes, aides et finances à Rouen, et Jean Delamare, curé de Vandrimare (1708) ; – donation à la fabrique par Jean Delamare, curé de Vandrimare, de trois pièces de terre labourable situées dans ladite paroisse (1708) ; – baux à fermes des terres de l'église, sises à Vandrimare, trièges du Montraoult et de l'Écu ; – testament de Charles Le Métayer, époux de Marie-Gabrielle Dupont, léguant trois vergées de terre au curé de Vandrimare et à ses successeurs, à charge de services religieux (1720).

G1405 , 1690-1720 , Mont-Raoult (triège de), à Vandrimare ; Rouen (ville) ; Vandrimare  
Contexte :
Églises paroissiales > Vandrimare

mars 1656-octobre 1661

14 B 585 , mars 1656-octobre 1661 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Plumitif

Personne morale : Établissements Rouchet

76W7218 , 1940-1970  

Dont photographies.

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Brionne

Fours

3 M 733 , 1831-1935 , Fours, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1839-1848

57T/1 , 1839-1848  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecole normale d'instituteurs de l'Eure. > Comptabilité
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9 médias

BOISSY-LAMBERVILLE

140 T 7 79 , Boissy-Lamberville (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Barre-en-Ouche (La)-Boissy-sur-Damville

Plumif

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège d'Ezy

Grandvilliers

2 M 452 , 1807-1876 , Grandvilliers, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1768

4 B 67 , 1768  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements > Minutes de sentence

1669

7 B 162 , 1669 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
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3 médias

Chatel-la-Lune (com. de Noyer-en-Ouche).

17 B 4-26 , Noyer-en-Ouche (Le) — Chatel-la-Lune — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Paroisses

1894-1911

59T/1/13 , 1894-1911  

Avec budgets

Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecole normale d'instituteurs de l'Eure. > Compte de gestion