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Du 18 mai 1858 au 18 août 1860

66Q/32 , 18/05/1858-18/08/1860 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 18 juillet 1855 au 2 décembre 1857

431Q/23 , 18/07/1855-02/12/1857 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 août 1820 au 5 avril 1822

421Q/17 , 02/08/1820-05/04/1822 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Actes judiciaires

452Q/337- , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités

1836-1847

105Q/6 , 1836-1847 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

De 1880 à 1885

365BIS/Q/30 , 1880-1885 , Louviers  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Répertoire général