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Travaux d'investissement et de fonctionnement, travaux de réfection, travaux d'agrandissement, plans, travaux d'économie d'énergies et de réaménagement des cuisines
Détails sur bordereau original
Voir bordereau original pour le détail.
Les grands livres comptables regroupent l'ensemble des comptes utilisés par le Département de l'Eure dans le cadre de la tenue de sa comptabilité , ils permettent une lecture rapide et détaillée des opérations qui ont pu impacter les comptes du Département.
Échantillonnage de 20% des dossiers des bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI) et revenu de solidarité autonomie (RSA) dont les droits ont été clôturés en 2010.
Dossiers PMPOA2 (classés par nom, prénoms ou nom de la structure, n° pacage et communes contenant les pièces suivantes : déclaration d'intention d'engagement, dexel, dossier de subvention, engagement juridique, plan d'épandage, paiement)
rapports annuels d'activité, rapports commission permanente (objets mobiliers non classés, patrimoine protégé et non protégé), subventions patrimoine classé et inscrit et Fondation du patrimoine, subventions reçues de l'Etat, subventions exceptionnelles tempête de 1999 , études sur le patrimoine du château de Gaillon, du château Gaillard, de la ferme de la Haute Crémonville, prêts extérieurs, expositions, recensement et études Duhamel-Marette, recensement des vitraux dans l'Eure, conférences dispensées par le service, rapports d'activités du service éducatif, classes patrimoine, mallette vitrail.