Les paroisses de Garencières, Cissey et Grossœuvre qui étaient du bailliage de Gisors députèrent en fait au bailliage d'Evreux dans lequel elles étaient enclavées. D'après HYSLOP [158] Hébécourt, Sancourt et Saint-Denis-le-Ferment comparurent également à Lyons. La Neuville-des-Vaux, Mousseaux et Neaufles furent défaillantes. Cf. le parquier [163],
17 B 9 21
,
4 avril 1789
,
Pont-de-l'Arche (Baillage secondaire) (Eure, France)
Procès-verbal et cahier manuscrit : Arch. dép. Seine-Maritime série B ; Arch. nat. BA 76 ; B III 132. Cahier impr. cité par SANSON [159]. Editions : Archives parlementaires [234] t. V, p. 623 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 399-409.
Contexte :
Bailliage secondaire de Pont de l'Arche > Assemblée préliminaire
Les paroisses de Garencières, Cissey et Grossœuvre qui étaient du bailliage de Gisors députèrent en fait au bailliage d'Evreux dans lequel elles étaient enclavées. D'après HYSLOP [158] Hébécourt, Sancourt et Saint-Denis-le-Ferment comparurent également à Lyons. La Neuville-des-Vaux, Mousseaux et Neaufles furent défaillantes. Cf. le parquier [163],
Procès-verbal et cahier manuscrit : Arch. dép. Seine-Maritime série B ; Arch. nat. BA 76 ; B III 132. Cahier impr. cité par SANSON [159]. Editions : Archives parlementaires [234] t. V, p. 623 ; HIPPEAU [55] t. VII, pp. 399-409.
