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Nom de l'ilot : Ilot P

76W1187 , 1940-1970 , Ilot P  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Évreux

1666-1729

73 B 180 , 1666-1729 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Saisies, successions, procédures > Procédures diverses

Saint-Antonin-de-Sommaire

3 M 979 , 1831-1939 , Saint-Antonin-de-Sommaire, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Déclaration des revenus et des charges de la fabrique, fournie par le trésorier en charge au greffe de l'engistrement des biens des gens de main-morte en 1692 et en 1703 ; – baux à ferme des terres de la fabrique ; – décret d'union par François de Narbonne, évêque d'Évreux, du titre du prieuré de Saint-Sulpice de Pacel à la chapelle Saint-Sébastien de f église paroissiale de Pacel, attendu « que la chapelle actuelle de Saint-Sulpice de Pacel est exposée par sa situation à être souvent endommagée par les vents et à être profanée en devenant l'azile du crime » (1775).

G972 , 1653-1775 , Pacel  
Contexte :
Églises paroissiales > Pagel

Mise en sursis d'appel pour les travaux de battage.

1R887 , 1915-1916  

Demandes de prolongation de sursis, notes, demandes non transmises, fiches de renseignements, télégrammes, état des hommes dont la mise en sursis d'appel est demandée au titre d'entrepreneurs de battage et mécaniciens de machines à battre, état des hommes qu'il est indispensable de placer en sursis d'appel.

Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > MOBILISATION > PREMIERE GUERRE MONDIALE > BUREAU DES SURSIS DE L'ETAT-MAJOR DE LA 3EME REGION > Main d'œuvre militaire pour les travaux agricoles.

Type d'immeuble : Église

76W8996 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Gravigny

Journal des dépenses de fonctionnement

76W464 , 1955-1960  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Associations syndicales de reconstruction - Groupement d'Évreux > Affaires financières
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33 médias

Landin (Le)

3 P 6 453 , 1827 , Landin (Le) (Eure, France)  

1827 États de section des propiétés non bâties et propriétés bâties

mai 1758-août 1770

35 B 96 , mai 1758-août 1770 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Audiences, sentences > Sentences d'issue d'audience et par rapport

Enquêtes parcellaires

37S/8, 37S/8  
Contexte :
Chemins de fer > Lignes diverses dans le département. Ligne des Andelys à Saint-Pierre-du-Vauvray