Toutes les ressources 258 823 résultats (18ms)

1776

4 B 75 , 1776  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements > Minutes de sentence
/medias/customer_2/serieT/140T/140T21/FRAD027_140T21_567_0001_jpg_/0_0.jpg
5 médias

SAINTE-MARIE-DE-VATIMESNIL

140 T 21 567 , Sainte-Marie-de-Vatimesnil (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Saint-Christophe-sur-Condé-Saint-Léger-sur-Bonneville

1911

6 M 740 , 1911  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mercuriales - Subsistances > Bestiaux : extraits des mercuriales des marchés aux animaux de boucherie

1829

5 M 5 , 1829  
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Personnel médical et paramédical (médecins, dentistes, pharmaciens, sages-femmes, herboristes) > Listes nominatives du personnel médical et paramédical ; jury médical ; correspondance

avril-décembre 1647

52 B 17 , avril-décembre 1647 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

octobre 1649-février 1650

52 B 19 , octobre 1649-février 1650 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

janvier-novembre 1658

52 B 31 , janvier-novembre 1658 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

avril-novembre 1682

52 B 56 , avril-novembre 1682 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

Fresne-l'Archevêque

5O/6/340 , 1832-1941 , Fresne-l'Archevêque (Eure, France)  

Eglise et Presbytère (1862-1896) ; Presbytère (1832-1899) ; Cimetière (1871-1941) ; Mairie et Maison d'école (1882-1888) ; Salle des fêtes (1936-1937) ; Remise pour pompe à incendie (1893) ; Fontaines,... (1886).

Merey

76W6160-6161 , 1940-1970 , Merey (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Donations à la fabrique par Pierre Le Doux, curé de Criquebeuf-sur-Seine, de six acres une vergée et demie et cinq perches de terre en plusieurs pièces situées sur les paroisses de Saint-Didier, Vraiville, Mandeville et Criquebeuf-la-Campagne (1516), – par Louis de Seney, bourgeois et marchand de Rouen, d'une demi-acre de terre labourable en deux pièces situées à Vraiville et à Saint-Didier (1609) ; – bail à ferme des terres de la fabrique (1672).

G1178 , 1487-1674 , Criquebeuf-la-Campagne ; Criquebeuf-sur-Seine ; Mandeville ; Saint-Didier-des-Bois ; Vraiville  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Didier-des-Bois