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Saint-Aubin-sur-Quillebeuf

76W6459-6460 , 1940-1970 , Saint-Aubin-sur-Quillebeuf (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

juillet 1774-mai 1776

11 B 233 , juillet 1774-mai 1776 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures > Minutes de récepons, tutelles, curatelles, émancipaons, délibéraons de parents

Familles Damitte et Caplain

3 B 565 , 1716-1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

Nom : Carrière, André

76W6194 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Miserey

Nom : Colombel, René

76W6723 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Vitot

Type d'immeuble : Église

76W8995 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Grand-Camp

Minutes d'audiences et autres cas en feuilles

 

Les audiences à Beaumont sont signalées par la lettre B, celles au Neubourg par la lettre N

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences

juin 1637-février 1638

14 B 570 , juin 1637-février 1638 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Plumitif

Sentences, jugements

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles

1782

4 B 594 , 1782 , Moyaux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures > Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers