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Bois-Arnault

5O/6/96 , 1836-1939 , Bois-Arnault (Eure, France)  

Eglise (1836-1936) ; Presbytère (1847-1936) ; Cimetière (1849-1939).

juillet 1774-mai 1775

51 B 36 , juillet 1774-mai 1775 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles > Cahiers du plumif civil

Plumif des causes criminelles

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Plumif

Pièces

16 B 1832 , 1640-1664 , Vernon — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > productions

Haulleville Henri-Hervieu Gustave

76W673 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Habitation-Petit fichier

Condé-sur-Iton

5O/6/211 , 1806-1939 , Condé-sur-Iton (Eure, France)  

Eglise (1824-1932) ; Presbytère (1807-1934) ; Cimetière (1806-1939) ; Ecole (1843-1936) ; Mairie (1863-1885) ; Bâtiments divers (1861-1930) ; Fontaines,... (1857-1937) ; Assurances (1875-1932) ; Terrain de sport (1930).

mai 1706-octobre 1708

8 B 34 , mai 1706-octobre 1708 , Conches — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Plumif > Registres plumifs

Vironvay à Vraiville

76W848 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Grand fichier-Habitations

De Bas à Bel.

87T/12  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices