TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (8ms)
2359W/1-439
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1961-2005
Colonies de vacances, Fort Laprée, acquisitions par le département, dossiers d'aménagement
149W/1-2
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1960
Colonies de vacances, Fort Laprée, acquisitions par le département, dossiers d'aménagement
Organisation consulaire : livrets d'accueil, règlement intérieur (1983-2001) Organisation administrative. _ Gestion du personnel : bilans sociaux (1994-1999) (anc. entree_000012051).
2381W/1-4
,
1983-2001
Service du SPIP et des antennes : PV des réunions (2001), statistiques de leur activité (1998-2011), études de programmation, documents d'évaluation (2003-2008). Rapports annuels (1997-2009). Dossiers administratifs des personnels titulaires ou non (2010-2014). Commission de surveillance des établissements pénitentiaires (2001-2008), procédures spécifiques (2006-2014), relations avec les partenaires (1997-2009), dossiers direction sur différentes thématiques (1986-2006), dossiers conventionnement (2000-2006). (anc. entree_000011869).
2296W/1-60
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1986-2014
Contentieux pénal : procédures classées sans suite relatives à des suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles. (anc. entree_000011861).
2290W/1-15
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1999
Fonction de police de renseignement. Administration et services publiques. (dossiers collectifs). Voir détails sur le bordereau original.
2626W/1-3
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1947-2006
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif.Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Civil. Minutes des décisions : minutes de jugements civils, minutes en matière de contributions et d'ordres, minutes d'ordonnances de non-conciliation. Registres d'audiences : rôles d'audiences et plumitifs.
2699W/1-88
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1983-1992
Documents d'urbanisme. Cartes communales (2001-2007), Plans d'occupation des sols (1976-2011). (Classement par commune)
2698W/1-64
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1976-2011
Gestion du fonds départemental de compensation du handicap : comptes-rendus des comités de gestion du Fonds de compensation du handicap (1995-2015). Gestion administrative. Commission exécutive : rapports des assemblées plénières (1995-2001). (anc. entree_000012253).
2472W/1-19
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1995-2015
Permis d'aménager (anc. entree_000011895).
2311W/1-72
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2009-2012
Commission de surendettement : dossiers de séance (ordre du jour, procès verbaux (2003-2005)), dossiers individuels de traitement des situations de surendettement (2005-2014). (anc. entree_000011749).
2234W/1-41
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2003-2014
Personnes placées sous main de justice. _ Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert classés par type de mesure : placement sous surveillance électronique, libération conditionnelle, sursis avec mise à l'épreuve (dossiers), travail d'intérêt général (dossiers), travail non rénuméré (dossiers), 723-15 (dossiers), autres mesures (dossiers). (anc. entree_000011790).
2257W/1-13
,
2010
Formation. Diplôme d'Etat infirmier : dossiers de scolarité des étudiants. (anc. entree_000012234).
2459W/1-40
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1952-1985
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