2 M 199
,
an XII-1876
,
Baux-de-Breteuil (les), maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
6 M 137-145
,
1891-1936
,
Beaumesnil (canton), population, listes nominatives
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Dénombrement de la population > Listes nominatives par cantons
76W7969
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors
76W600-604
,
1949-1960
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction de Vernon
76W2301
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Charleval
48 B 18
,
novembre 1783-octobre 1785
,
Mainneville — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 48 B - Justice seigneuriale de Dauvet-Mainneville > Causes civiles > Plumif des audiences
283L/11
,
1793-1796
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Lyons
76W3867
,
1940-1970
,
Ilot O
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Louviers
6 M 1037
,
1927-1928
,
Evreux (arrondissement), statistiques, agricoles
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles > Statistique agricole annuelle et plan départemental du ravitaillement (1927) : questionnaires communaux et états cantonaux
1R8
,
An 2-An 3
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > ECOLES MILITAIRES > Admissions par école nationale. > Ecoles navales, de navigation et de canonnage.
8 B 205
,
1686
,
Conches — Vicomté ; Ferrière-sur-Risle
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Audiences > Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids d'immeubles, saisies réelles et autres actes
76W6369
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Rougemontiers
76W4011
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Louviers
5 M 39
,
1902-1923
,
Andelys (les) (arrondissement), hygiène ; Bernay (arrondissement), hygiène ; Evreux (arrondissement), hygiène, épidémies ; Louviers (arrondissement), hygiène, épidémies ; Pont-Audemer (arrondissement), hygiène
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Hygiène sociale, conseils d'hygiène publique et de la salubrité > Commissions sanitaires des arrondissements (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer) : états de composition, nominations, démissions, correspondance
76W9365
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Évreux
