Archives des communes 6 412 résultats (6ms)

Copie de matrice générale.

6 Edt 18 , 1967-1971  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > G CONTRIBUTIONS. ADMINISTRATION FINANCIERE > 1G Impôts directs

État de section

361EDT/4 , 1827  
Contexte :
Commune de Launay > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Hygiène publique et salubrité (5I)

222EDT/21 , 1882-1952 , Epreville en Roumois  

Arrêtés municipaux portant sur les règlements sanitaires (1903-1910). Demande d'autorisation d'une tuerie particulière, plan (1929). Fièvre aphteuse : instructions, correspondance, déclarations d'infection (1882-1952).

Contexte :
Mandements, évaluations des maisons et usine > Police, hygiène publique, justice (I)

Restrictions.

168 EDT 6 F 1 , 1941-1949  

Cahier de suivi des demandes d'essence, de fourrage, d'engrais, de butane, d'alcool à brûler et de chaussures.

Contexte :
ARCHIVES MODERNES > F POPULATION. ÉCONOMIE SOCIALE. STATISTIQUE > 6 F Mesures d'exception

Garde nationale

140EDT/21 , 1848-1852  

Tableaux des noms et prénoms des gardes (1849, 1852, sans date), relevé nominatif par rang d'âge inscrits au registre (1848-1850)

Contexte :
Commune de Chambray > Affaires militaires (H) > Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

1 R Instruction publique

 
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > R INSTRUCTION PUBLIQUE. SCIENCES. LETTRES ET ARTS

Population (1F)

361EDT/3 , 1891-1936  

Dénombrement : liste nominative (1891-1931), carnet de prévision (1936)

Contexte :
Commune de Launay > Population, économie sociale, statistiques (F)

Etats de sections.

5 Edt 14 , 1791  
Contexte :
FONDS MODERNE (archives de 1790 à 1939) > G CONTRIBUTIONS. ADMINISTRATION FINANCIERE > 1G Impôts directs