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Classe 1905, n° d'ordre de 1 à 500

1R1026 , 1905  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

Confrérie de charité.

G1743 , 1686-1772  

Donation à la confrérie par Guillaume Fortin, pilote, en son nom et au nom de feu Marie Musard, sa femme, d'une somme de 300 livres tournois (1686) ; – id., par Marie Ferment, en exécution des dernières volontés de Jean Ferment, son père, d'une somme de 120 livres tournois (1713).

Contexte :
Confréries > Quillebeuf

Procédures diverses

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

mars-mai 1651

16 B 166 , mars-mai 1651 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

An IV-an VI

257L/13 , 1795-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bourth > Plumitif des audiences de police rurale

1708

1 B 42 , 1708 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Plumifs > Audiences du tribunal ordinaire
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3 médias

Cahier manuscrit de la communauté des tanneurs et corroyeurs de Beaumont-le-Roger.

17 B 4-6 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté — Cahiers de doléances ; Beaumont-le-Roger — Tanneurs et corroyeurs, cahier de doléances  

Edition : HIPPEAU [55] t. VIII, pp. 521-523.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Beaumont-le-Roger > Corporaons
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2 médias

Déclaration de grossesse

84 B 14 , 1740 , Clères (Seine-Maritime), justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 84 B - Justice seigneuriale de Panilleuse et Clère

1681

10 B 157 , 1681 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

1907

2R60 , 1907  
Contexte :
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > FOURNITURES ET RAVITAILLEMENT > RAVITAILLEMENT DU CAMP RETRANCHE DE PARIS > Réquisition : questionnaires relatifs aux statistiques agricoles annuelles et au plan départemental de ravitaillement (organisés par arrondissement et par date). > Louviers et Pont-Audemer.