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1832-1837

25YP/3 , 01/05/1832-17/05/1837 , Évreux (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Évreux > Registres d'écrou > Maison de justice

Cesseville

76W2284 , 1940-1970 , Cesseville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Gravigny

76W8996 , 1940-1970 , Gravigny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1659

16 B 1436 , 1659 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Tutelles > Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires après décès, adjudicaons, renonciaons, décrets d’héritage, partages, comptes, distributions de deniers

septembre 1628-mai 1629

14 B 15 , septembre 1628-mai 1629 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Plumitif > Registres de causes civiles devant le lieutenant général civil et criminel du bailliage de Rouen au Pont-de-l'Arche (ou en la vicomté et ressort du Pont-de-l'Arche)

janvier 1759-janvier 1760

16 B 289 , janvier 1759-janvier 1760 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

1789

1 B 605 , 1789 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et autres actes

Bourg-Achard

76W7175 , 1940-1970 , Bourg-Achard (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers