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1719

16 B 690 , 1719 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

Autheuil

76W1814-1816 , 1940-1970 , Autheuil (Autheuil-Authouillet, Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Heudicourt-Lyons

6 M 451 , 1792-1803 , Andelys (les) (arrondissement), tables décennales ; Heudicourt, tables décennales ; Lyons-la-Forêt, tables décennales  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > État civil > Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes > Arrondissement des Andelys (par communes)

1891

72T/15 , 1891  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Certificat d'études > Procès-verbaux des jurys d'examen du certificat d'études et des concours cantonaux

Nom de personne : Le Fol

76W375 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Saint-André-de-l'Eure

Type d'immeuble : Kiosque à musique

76W8783 , 1940-1970 , Kiosque  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Beaumont-le-Roger

Illeville-sous-Montfort

76W9460 , 1940-1970 , Illeville-sur-Montfort (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

8164-8663

76W5414 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Fiches comptables > Dommages agricoles aux mobiliers (DAM)

Dommages agricoles aux mobiliers (DAM)

76W5395-5415 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Fiches comptables

Bois-Nouvel

G2493 , 1711-1725  
Contexte :
Églises paroissiales

De Dr à Dub.

87T/32  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices