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Domaine de Charleval

3 A/1-5 , 1207-1794 , Charleval (Eure, France ; domaine)  

Titres généraux et de propriété, depuis 1207. Famille Faucon de Rys, 1576-1699. Fiefs (Ménesqueville, Mesnil-Paviot, Gournets, pâture du Homme, ferme de Charleval, etc), 1230-1783. Cueilloir des cens et rentes, XVIIIe siècle.

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11 médias

CIVIERES

140 T 9 160 , Civieres (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche

Nom : Brenugat, Henry

76W7358 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Affaire Piquet

76W560 , 1945-1969  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction d'Évreux > Contentieux

1721

1 B 466 , 1721 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

Epreville-en-Roumois-Évreux (rue d'Argence)

76W6805 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Grand fichier

Évreux

76W1134-1213 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises

Tournedos-Bois-Hubert à (les) Ventes

1 M 124 , an VIII-1933 , Tournedos-Bois-Hubert ; Ventes (les)  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Commerce-Grand fichier

76W6786-6850 , 1940-1970  

Ordre alphabétique des personnes et personnes morales

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers

1749-1761

13 B 9 , 1749-1761 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe > Registres des procès civiles et criminels appointés

Type d'immeuble : Église

76W8735 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Alizay

Nom : Lemarié, Jules

76W5847 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Épaignes