Hypothèques 12 217 résultats (9ms)

Volume 844

4Q/5555 , 1857 , Évreux  

3 juin 1857-24 juin 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1278

4Q/5989 , 1867 , Évreux  

1er juillet 1867-17 juillet 1867

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 1585

4Q/10656 , 1897 , Louviers  

19 août 1897-20 octobre 1897

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1750

4Q/13889 , 1895 , Pont-Audemer  

30 juillet 1895-11 septembre 1895

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1784

4Q/6495 , 1878 , Évreux  

25 janvier 1878-7 février 1878

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 589

4Q/1763 , 1855 , Bernay  

19 mars 1855-12 avril 1855

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 190

4Q/3523 , 1836 , Évreux  

30 septembre 1836-3 novembre 1836

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 45

4Q/3378 , 1814 , Évreux  

9 mai 1814-14 septembre 1814

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 1297

4Q/10368 , 1886 , Louviers  

23 janvier 1886-10 février 1886

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 300

4Q/11478 , 1846 , Pont-Audemer  

27 avril 1846-25 mai 1846

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 117

4Q/12256 , 1822 , Pont-Audemer  

10 mai 1822-15 juin 1822

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 903

4Q/2077 , 1866 , Bernay  

6 mars 1866-31 mars 1866

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1351

4Q/6062 , 1868-1869 , Évreux  

11 décembre 1868-12 janvier 1869

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 397

4Q/12536 , 1843 , Pont-Audemer  

3 juillet 1843-15 juillet 1843

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 923

4Q/13062 , 1867 , Pont-Audemer  

10 juin 1867-22 juillet 1867

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes