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mars 1772-1775

102 B 4 , mars 1772-1775 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson > Registres contenant les déclarations des parculiers pour abattage de bois

Etrépagny

2 M 381 , an XIV-1881 , Etrépagny,maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Nom : Fromentin, Auguste

76W8206 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

« Registre contenant les noms de ceux, tant prestres que frères, qui ont esté incorporez en cette communauté de la Congrégation de Jésus et Marie du séminaire d'Évreux » depuis l'établissement du séminaire en 1667, les procès-verbaux de leur réception, et des notices biographiques sur ceux qui sont décédés au séminaire. – Noms des supérieurs du séminaire : Simon Mannoury (1669) ; François Moget (1683) ; Gédéon Bauquet de Mauny (1690) ; Charles Bence (1704) ; Thomas de Creülly (1714) ; Julien-Charles Léziart (1728) ; Julien Martine (1737) ; François Bornainville (1740) ; J-A. Froland (1746) ; Jean Tessé (1753) ; Thomas Drouët (1758) ; B. Besselièvre (1768) ; Jean Quesnot (1780) ; – notices sur « maistre Jacques-Jean de La Boissière, du diocèse de Lisieux, du village de La Boissière, dont il étoit seigneur », sacristain du séminaire d'Évreux en 1672, décédé en 1687, – sur « maître Jacques Morard », ancien supérieur du séminaire de Rouen, décédé au séminaire d'Évreux le 9 juin 1702, – sur Julien Charles Leziart Deleglée et Julien Martine, anciens supérieurs du séminaire d'Évreux, décédés le 28 janvier 1745.

G154 , 1667-1787  
Contexte :
Grand séminaire d'Évreux

1707

16 B 680 , 1707 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

Classe de 1846

1R616 , 1847-1848  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registre de procès-verbaux des séances.

Succession

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Saisies, successions

Creton

1F/54 , 1700-1800  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

Fabrique.

G2247 , 1783  
Contexte :
Églises paroissiales > Cierray

La Neuve-Lyre.

H486 , 1684 , Lyons-la-Forêt (Abbaye de) ; Neuve-Lyre (La), dite aussi « la Jeune-Lyre »  

Franchise accordée par Robert, comte de Leicester (Robert III, mort en 1198), à cinquante-sept hommes de la Neuve-Lyre, auxquels il concède les mêmes droits dans sa forêt dont jouissaient les hommes de l'abbaye habitant la Vieille-Lyre (s. d. ) ; — accord entre l'abbaye et Robert du. Hamel, maître ès arts, curé d'Auvergny, au sujet des écoles de la Neuve-Lyre. Robert du Hamel se charge des réparations de la maison des écoles et s'engage à payer annuellement 60 sous de rente aux religieux de Lyre, moyennant quoi il aura le droit de nommer à la direction de l'école un clerc de capacité suffisante, avec cette restriction que si le clerc nommé par lui était incapable, les religieux pourraient, après sommation faite, le remplacer par un autre (1460). — Donation à l'abbaye par Roger de Bémécourt de 10 sous de rente assignés sur son four de la Neuve-Lyre (s. d. Fin du XIIe siècle. Témoin : Nicolas de Glos, sénéchal de Robert, comte de Leicester). Autre donation à l'abbaye par Roger de Bémécourt de 20 sous de rente sur son four de la Neuve-Lyre (1213). — Treizième chapitre, article 6, de l'inventaire de 1738).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)

Titres de propriété et baux à ferme de « six arpents de pré, deux jardins, cour et un colombier dans un d'iceux, assis dans le franc bourg et franc alleu dudit Gisors, au faubourg de la porte de Paris dudit lieu, et d'une pièce de terre en nature de labour contenant un arpent et demy, assise proche les remparts du chasteau », acquis par les Carmélites de Gisors, moyennant 3.400 livres et 150 livres de vin, par contrat du 15 Novembre 1684.

H1511 , 1550-1786 , Gisors, Les Carmélites  
Contexte :
Couvents et communautés de femmes > Carmélites de Gisors