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Du 6 décembre 1913 au 1er octobre 1914

621Q/38 , 06/12/1913-01/10/1914 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1959

2228 W 330 , 1959 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Renvois

Du 22 janvier 1907 au 23 octobre 1907

522Q/75 , 22/01/1907-23/10/1907 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 avril 1924 au 28 juin 1927

187BIS/Q/19 , 23/04/1924-28/06/1927 , Conches  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

23 mars 1948 au 18 décembre 1950

2223 W 2 , 23/03/1948-18/12/1950 , Quillebeuf-sur-Seine  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Baux sous seing privé

1950

2214 W 156 , 1950 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Déclarations reçues par les bureaux extérieurs

Q - Z

1701 W 90 , 1993 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Evreux-Nord > Fiches décès

Août 1873 à juin 1874

154Q/9 , 08/1873-06/1874 , Broglie  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Broglie > Tables et répertoires > Répertoire général

A - Dut

2326 W 31 , 1984 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 2 septembre 1838 au 20 mars 1839

95Q/34 , 02/09/1838-20/03/1839 , Bourg-Achard  
Contexte :
Bureau de Bourg-Achard > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 mars 1908 au 17 juin 1913

297Q/124 , 05/03/1908-17/06/1913 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession