Hypothèques 12 217 résultats (9ms)

Volume 51

4Q/1225 , 1812-1912 , Bernay  

22 août 1812-9 octobre 1912

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 17

4Q/3034 , 1837-1838 , Bernay  

29 mai 1837-12 mars 1838

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des saisies immobilières 

Volume 1483

4Q/13622 , 1887 , Pont-Audemer  

10 mars 1887-8 avril 1887

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 241

4Q/12380 , 1833 , Pont-Audemer  

7 novembre 1833-27 novembre 1833

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1361

4Q/6072 , 1869 , Évreux  

3 février 1869-4 mars 1869

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 18

4Q/3351 , 1804 , Évreux  

14 germinal an XIII-24 thermidor an XIII

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 794

4Q/1968 , 1862 , Bernay  

22 février 1862-18 mars 1862

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 151

4Q/9222 , 1826 , Louviers  

2 octobre 1826-27 octobre 1826

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 80

4Q/14039 , 1892-1893 , Pont-Audemer  

16 mai 1892-5 janvier 1893

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières

Volume 80

4Q/11258 , 1821 , Pont-Audemer  

20 avril 1821-9 juin 1821

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 2026

4Q/6737 , 1882 , Évreux  

12 mai 1882-7 juin 1882

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 5517

4Q/NC/EVREUX/5517 , 07/09/1955-10/09/1955 , Évreux  

Actes 1 à 52

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 283

4Q/12422 , 1836 , Pont-Audemer  

8 novembre 1836-3 décembre 1836

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 54

4Q/8393 , 1820 , Louviers  

6 mai 1820-28 août 1820

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges