Hypothèques 12 217 résultats (5ms)

Volume 1204

4Q/13343 , 1877 , Pont-Audemer  

28 juillet 1877-17 septembre 1877

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 508

4Q/3841 , 1857 , Évreux  

14 mars 1857-11 avril 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 323

4Q/3656 , 1846 , Évreux  

26 septembre 1846-14 novembre 1846

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 268

4Q/8607 , 1850 , Louviers  

19 juin 1850-19 juillet 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 2221

4Q/6932 , 1885 , Évreux  

12 octobre 1885-11 décembre 1885

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

De Acca à Cuv (53 à 82)

4Q/7977 , 1822 , Louviers  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Tables alphabétiques des répertoires > Renvois aux répertoires n° 53 à 82 (4ème série)

Volume 274

4Q/3607 , 1843 , Évreux  

24 mars 1843-8 mai 1843

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 730

4Q/12869 , 1859 , Pont-Audemer  

28 février 1859-28 mars 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 197

4Q/447 , 1840 , Bernay  

22 février 1840-6 avril 1840

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 5242

4Q/NC/EVREUX/5242 , 06/03/1951-14/03/1951 , Évreux  

Actes 1 à 66

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 88

4Q/11096 , 1821 , Pont-Audemer  

14 juillet 1821-27 novembre 1821

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 1232

4Q/2406 , 1877 , Bernay  

14 avril 1877-2 mai 1877

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 527

4Q/12666 , 1849-1850 , Pont-Audemer  

20 décembre 1849-9 janvier 1850

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 285

4Q/8624 , 1852 , Louviers  

28 août 1852-23 octobre 1852

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges

Volume 46

4Q/8385 , 1818 , Louviers  

6 juillet 1818-14 octobre 1818

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' inscription des privilèges