4Q/12564
,
1844-1845
,
Pont-Audemer
10 décembre 1844-4 janvier 1845
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/NC/EVREUX/5211
,
08/07/1950-17/07/1950
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes
4Q/13906
,
1896
,
Pont-Audemer
16 mars 1896-13 avril 1896
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/10722
,
1885
,
Louviers
7 mai 1885-7 novembre 1885
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/574
,
1853
,
Bernay
12 mars 1853-14 avril 1853
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges
4Q/10671
,
1821-1823
,
Louviers
30 novembre 1821-24 juillet 1823
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des saisies immobilières
4Q/9471
,
1844
,
Louviers
5 novembre 1844-30 novembre 1844
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/2789
,
1890
,
Bernay
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/12870
,
1859
,
Pont-Audemer
17 mars 1859-18 avril 1859
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/5589
,
1858
,
Évreux
20 mars 1858-10 avril 1858
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/11672
,
1862
,
Pont-Audemer
18 août 1862-29 octobre 1862
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/9798
,
1862
,
Louviers
30 septembre 1862-24 octobre 1862
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux
4Q/11614
,
1857
,
Pont-Audemer
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/11323
,
1830
,
Pont-Audemer
19 octobre 1830-1er décembre 1830
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges