TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (3ms)
2148W/1-170
,
1973-2010
Enregistrement et contrôle. Dépots d'actes : warrants agricoles. Déclarations de nationalité. Civil : registres d'audiences des affaires civiles. Juridiction contentieuse : minutes des décisions civiles, injonction de payer : minutes. Juridiction gracieuse : protection des mineurs et majeurs, minutes des décisions, procédures. Apposition et levée de scellés : procès-verbaux. Tribunal de police : minutes des décisions, procédures. (anc. entree_000011811).
2258W/1-95
,
1965-2008
Administration générale. Elections Européennes 2019. Organisation de l'élection : instructions, consignes, listes des votants etc. Déroulement des opérations de vote : procès-verbaux, listes d'émargement. Résultats nationaux par listes : personne détenus, des partis etc. (anc. entree_000012306).
2493W/1-3
,
2018-2019
Personnes placés sous main de Justice. Dossiers d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert. Enquêtes
2636W/1-89
,
2005-2012
Présentation, projet d'aménagement de l'établissement (plan), bilan et historique, production des élèves : journaux. (2004-2016) Vie de l'établissement. Activités périscolaires : action culturelle, sorties ou voyages scolaires (photographies sur CD-ROM). (1990-2017) (anc. entree_000012175).
2440W/1-15
,
1990-2017
Registres de la conservation des hypothèques des Andelys en provenance du centre de préarchivage de Saint-Florentin
2590W/-
Élection Présidentielle (2022). Opérations de vote : procès-verbaux centralisateur par communes, listes d'émargement. Résultats, dispositions générales - organisation, campagne électorale.
2712W/1-153
,
2022
Projet et bilan (2009-2013), CESC (Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté) (2014-2016) (anc. entree_000012112).
2397W/1-3
,
2009-2016
Comptabilité (1941-1981). Pupilles de la Nation (1941-1958), carte du combattant (1950-1955), carte d'invalidité (1952-1960), commissions (1947-2001), mémoire combattante (2003-2007), sécurité sociale (1951-1973). (anc. entree_000011943).
2334W/1-73
,
1941-2007
Formation : bilans et plans de formation annuels.
2582W/1-17
,
1999-2015
Mission santé, hygiène et sécurité au travail. Aménagements de poste pour les agents en situation de handicap et ergonomie au travail (études), bilan de prévention pour l'ensemble du conseil départemental.
2589W/1-18
,
2010-2016
Observatoire de la sécurité routière : dossiers d'accidents mortels par communes. (anc. entree_000012042).
2375W/1-5
,
1998-2010
Prestations de chômage : Dossiers individuels de demandes d'allocations, d'aides au reclassement, dossiers CRP, justificatifs. (Spécimens de dossiers par agence locale). (anc. entree_000011653).
2172W/1-15
,
2005-2007
Plan haut débit _ Suivi technique, constats d'huissier : procès-verbaux (classés par ordre alphabétique des communes). (anc. entree_000000169).
2163W/1-7
,
2004
Patrimoine immobilier du Conseil départemental de l'Eure. Dossier de construction de la maison des solidarités dans le quartier de la Madeleine à Evreux (2006-2010). Dossier de mise en place et suivi du projet (2005-2010). (anc. entree_000012252).
2471W/1-17
,
2005-2010