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Bournainville

5O/6/141 , 1839-1937 , Bournainville (Eure, France ; ancienne commune) ; Bournainville-Faverolles (Eure, France)  

Eglise (1848-1880) ; Presbytère (1839-1937) ; Cimetière (1860-1928) ; Maison d'école (1861-1926) ; Fontaines,... (1889-1899).

1779-1789

3 B 685 , 1779-1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Successions > Requêtes pour obtenir le droit de recueillir une succession et pour envoi en possession, délivrance de meubles, copies de contrat de mariage, avis de parents, avec quelques clameurs de haro et interdictions

1663

16 B 844 , 1663 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1756-1758

1 B 385 , 1756-1758 , Evreux ; Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux — Saint-Aubin — Curé  

En particulier : détournement de la succession de Jean-Nicolas Le Tellier, avocat du roi au ressort français de la Tour Grise de Verneuil et avocat aux bailliage et siège présidial d'Evreux (1756-1758) - libertinage et débauche à Evreux (1756) - violences par Gédéon-Godefroy d'Hennequin d'Herbouville, seigneur de Saint-Aubin-du-Vieil-Evreux contre Pierre-Nicolas de Venon, curé de cette paroisse (1756).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Autographes

2F/3897-3902 , 1701-1950  

Pièces émanant de :

- Conseillers généraux et maires.

- Parlementaires de l'Eure.

- Préfets.

- Evêques.

- Célébrités originaires du département ou y ayant vécu.

- Célébrités françaises (ministres, ecclésiastiques, hommes de lettres, artistes et érudits).

Nom de l'ilot : Ilot E 11

76W971 , 1940-1970 , Ilot E 11  

Dossiers entrepreneurs, assurance chantier, pièces comptables

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Andelys (Les)

octobre 1662-février 1663

10 B 586 , octobre 1662-février 1663 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Plumif

janvier-novembre 1774

16 B 306 , janvier-novembre 1774 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

1663-1667

16 B 1839 , 1663-1667 , Vernon — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > Pièces de procédure

février 1752-juin 1753

52 B 107 , février 1752-juin 1753 , Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs

Confrérie du Saint-Nom-de-Jésus.

G1746 , 1740-1786 , Quittebeuf  

Constitution au profit de la confrérie sur André et Jean Ducy, d'une rente de 2 livres 10 sous au capital de 50 livres (1740) ; – reconnaissance d'une rente de 2 livres due à la confrérie par Pierre Morisse, Jean Marest et Guillaume-Alexandre Bréant (1786).

Contexte :
Confréries > Quittebeuf

Familles Damitte et Caplain

3 B 565 , 1716-1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

Nom : Carrière, André

76W6194 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Miserey