5O/6/141
,
1839-1937
,
Bournainville (Eure, France ; ancienne commune) ; Bournainville-Faverolles (Eure, France)
Eglise (1848-1880) ; Presbytère (1839-1937) ; Cimetière (1860-1928) ; Maison d'école (1861-1926) ; Fontaines,... (1889-1899).
3 B 685
,
1779-1789
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Successions > Requêtes pour obtenir le droit de recueillir une succession et pour envoi en possession, délivrance de meubles, copies de contrat de mariage, avis de parents, avec quelques clameurs de haro et interdictions
16 B 844
,
1663
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
2 F/2499
,
1400-1500
Contexte :
Documents classés par commune
1 B 385
,
1756-1758
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Vieil-Evreux — Saint-Aubin — Curé
En particulier : détournement de la succession de Jean-Nicolas Le Tellier, avocat du roi au ressort français de la Tour Grise de Verneuil et avocat aux bailliage et siège présidial d'Evreux (1756-1758) - libertinage et débauche à Evreux (1756) - violences par Gédéon-Godefroy d'Hennequin d'Herbouville, seigneur de Saint-Aubin-du-Vieil-Evreux contre Pierre-Nicolas de Venon, curé de cette paroisse (1756).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
2F/3897-3902
,
1701-1950
Pièces émanant de :
- Conseillers généraux et maires.
- Parlementaires de l'Eure.
- Préfets.
- Evêques.
- Célébrités originaires du département ou y ayant vécu.
- Célébrités françaises (ministres, ecclésiastiques, hommes de lettres, artistes et érudits).
76W971
,
1940-1970
,
Ilot E 11
Dossiers entrepreneurs, assurance chantier, pièces comptables
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Andelys (Les)
2 F/3214
,
1640-1754
Contexte :
Documents classés par famille
10 B 586
,
octobre 1662-février 1663
,
Gisors — Prévôté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Plumif
16 B 306
,
janvier-novembre 1774
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes
16 B 1839
,
1663-1667
,
Vernon — Prévôté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > Pièces de procédure
52 B 107
,
février 1752-juin 1753
,
Etrepagny — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes civiles > Plumifs
G1746
,
1740-1786
,
Quittebeuf
Constitution au profit de la confrérie sur André et Jean Ducy, d'une rente de 2 livres 10 sous au capital de 50 livres (1740) ; – reconnaissance d'une rente de 2 livres due à la confrérie par Pierre Morisse, Jean Marest et Guillaume-Alexandre Bréant (1786).
Contexte :
Confréries > Quittebeuf
3 B 565
,
1716-1789
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont
76W6194
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Miserey