Hypothèques 12 217 résultats (15ms)

Volume 947

4Q/13086 , 1868 , Pont-Audemer  

20 mars 1868-6 avril 1868

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1686

4Q/13825 , 1893 , Pont-Audemer  

26 juin 1893-20 juillet 1893

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1516

4Q/13655 , 1888 , Pont-Audemer  

5 mai 1888-4 juin 1888

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 446

4Q/696 , 1863 , Bernay  

10 octobre 1863-18 novembre 1863

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres d' inscription des privilèges 

Volume 342

4Q/1516 , 1840 , Bernay  

18 juillet 1840-3 septembre 1840

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1289

4Q/10360 , 1885 , Louviers  

17 octobre 1885-9 novembre 1885

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 14

4Q/95 , 1888 , Bernay  

De Valle-Vavasseur et Blin-Duplessis à (répertoires n° 1 à 316)

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Séries alphabétiques en plusieurs volumes numérotés  > Renvois aux répertoires 1 à 316 

Volume 1655

4Q/6366 , 1875 , Évreux  

5 novembre 1875-17 novembre 1875

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 841

4Q/2015 , 1863 , Bernay  

22 octobre 1863-14 novembre 1863

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 5312

4Q/NC/EVREUX/5312 , 23/07/1952-29/07/1952 , Évreux  

Actes 1 à 57

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 5423

4Q/NC/EVREUX/5423 , 16/06/1954-19/06/1954 , Évreux  

Actes 1 à 57

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 5306

4Q/NC/EVREUX/5306 , 10/06/1952-14/06/1952 , Évreux  

Actes 1 à 50

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 5460

4Q/NC/EVREUX/5460 , 24/11/1954-26/11/1954 , Évreux  

Actes 1 à 54

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 339

4Q/1513 , 1840 , Bernay  

12 mai 1840-13 juin 1840

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 316

4Q/5027 , 1831-1832 , Évreux  

24 décembre 1831-6 février 1832

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes