Hypothèques 12 217 résultats (12ms)

Volume 657

4Q/12796 , 1856 , Pont-Audemer  

13 mars 1856-7 avril 1856

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 221

4Q/3554 , 1839 , Évreux  

21 mars 1839-13 avril 1839

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 1719

4Q/13858 , 1894 , Pont-Audemer  

7 juillet 1894-13 août 1894

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 4924

4Q/NC/EVREUX/4924 , 27/03/1943-08/04/1943 , Évreux  

Actes 1 à 54

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 16

4Q/3349 , 1804 , Évreux  

13 floréal an XII-2 brumaire an XIII

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 69

4Q/11247 , 1819 , Pont-Audemer  

26 juillet 1819-7 octobre 1819

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1610

4Q/13749 , 1891 , Pont-Audemer  

27 avril 1891-1er juin 1891

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 5245

4Q/NC/EVREUX/5245 , 02/04/1951-06/04/1951 , Évreux  

Actes 1 à 60

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 2574

4Q/7285 , 1892 , Évreux  

9 septembre 1892-12 octobre 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 772

4Q/1946 , 1861 , Bernay  

12 juin 1861-24 juillet 1861

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 1572

4Q/10643 , 1897 , Louviers  

23 janvier 1897-14 mars 1897

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 852

4Q/2026 , 1864 , Bernay  

12 mars 1864-12 avril 1864

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 512

4Q/12651 , 1849 , Pont-Audemer  

2 avril 1849-16 avril 1849

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 625

4Q/9696 , 1857-1858 , Louviers  

11 décembre 1857-23 janvier 1858

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 513

4Q/11691 , 1864 , Pont-Audemer  

25 avril 1864-14 juillet 1864

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges