Hypothèques 12 217 résultats (13ms)

Volume 847

4Q/5558 , 1857 , Évreux  

25 juin 1857-25 juillet 1857

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 980

4Q/2154 , 1868 , Bernay  

21 septembre 1868-17 octobre 1868

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 5229

4Q/NC/EVREUX/5229 , 01/12/1950-06/12/1950 , Évreux  

Actes 1 à 58

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes

Volume 186

4Q/11364 , 1835 , Pont-Audemer  

11 mai 1835-17 juin 1835

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 2811

4Q/7522 , 1897 , Évreux  

3 août 1897-13 septembre 1897

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 904

4Q/13043 , 1866 , Pont-Audemer  

19 octobre 1866-26 novembre 1866

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 667

4Q/9738 , 1859 , Louviers  

18 octobre 1859-26 novembre 1859

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 1222

4Q/10293 , 1883 , Louviers  

8 janvier 1883-10 février 1883

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 260

4Q/4971 , 1828 , Évreux  

26 février 1828-8 avril 1828

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 251

4Q/12390 , 1834 , Pont-Audemer  

22 juillet 1834-11 août 1834

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 591

4Q/9662 , 1856 , Louviers  

19 juillet 1856-19 août 1856

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 13

4Q/3315 , Bernay  

s.d

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Livre de raison 

Volume 1289

4Q/2463 , 1879 , Bernay  

14 février 1879-8 mars 1879

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 5500

4Q/NC/EVREUX/5500 , 07/06/1955-10/06/1955 , Évreux  

Actes 1 à 50

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Évreux > Volumes de formules de transcription d'actes