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Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.

2 M 130 , 1855 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec la date du décret de nomination) en exécution de la loi du 5 mai 1855

N° 9/BIS

8S/58, 8S/58  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Permissions de voirie > Routes départementales

8000-8441

76W867 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Fiches comptables

Claville

5O/6/204 , 1819-1939 , Claville (Eure, France)  

Eglise (1819-1910), Eglise (Neuville) (1923) ; Presbytère (1821-1931) ; Cimetière (1837-1936) ; Cimetière (Neuville) (1865-1875) ; Maison d'école (1834-1939) ; Bâtiments divers (1850-1933) ; Fontaines,... (1847-1934) ; Assurances (1853-1902).

Titres concernant la fondation faite en la paroisse de Lorey par Louis Leblanc, bourgeois de Paris, natif de Lorey, le 4 mai 1689, « pour l'entretien d'un prestre à jamais, pour y célébrer une première messe tous les dimanches et festes pour le bien et utilité desdits habitants, leurs enfants et domestiques, affin qu'ils ne puissent point perdre la messe, y faire l'école et enseigner lesenfans de laditte parroisse et pauvres du voisiné gratuitement, pour l'honoraire duquel il a donné la somme de 200 livres de rente sur M. le duc Mazarin, 100 livres de rente sur l'Hôtel-de-Ville de Paris, avec une maison assise audit Lorey ».

G849 , 1689-1755 , Lorey  
Contexte :
Églises paroissiales > Lorey

E-H

4Y/4/3 , Gaillon (Eure, France)  

de E à H

Contexte :
Jeunes détenus > Colonies des Douaires > Dossiers individuels de gardiens

1730

6 B 220 , 1730 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif du bailliage criminel

mai 1748-janvier 1752

84 B 5 , mai 1748-janvier 1752 , Clères (Seine-Maritime), justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 84 B - Justice seigneuriale de Panilleuse et Clère > Plumif

juin 1787-juin 1788

11 B 150 , juin 1787-juin 1788 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes sommaires

Bosc-Bénard-Commin

76W8813 , 1940-1970 , Bosc-Bénard-Commin (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Droits de passage

7 M 297-313 , an X-1939  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales

Brétigny

76W5649 , 1940-1970 , Brétigny (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers