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Vernonnet. Comité de surveillance

235L/93 , 1793-1794  

Lettres et attestations reçues (1793-An II)

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance

Gisors.

H1599 , 1541 , Bourgoult-les-Harquency (Commanderie de) ; Gisors ; Rouen (Parlement de)  

Copie d'un arrêt du parlement de Rouen rendu entre Jean de Saint-Germain, commandeur de Bourgout, d'une part, et Renée de France, duchesse de Ferrare et de Chartres, comtesse de Gisors, d'autre part, au sujet d'une rente de douze muids de vin, « six blanc et six de vermeil », assignée au profit de la commanderie de Bourgout sur la recette de la vicomté de Gisors.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Bourgout

Nom : Leclerc, Marcel

76W7950 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Gisors

Aveux et copies d'aveux rendus par la fabrique à Anne d'Antery, veuve de Pierre de Mornay (1607), à Pierre de Mornay (1615), à Alexandre de Nojon (1647), à Pierre de Nojon (1693), à Alexis Le Blanc (1694), à Jacques Paul Anffrye (1734), à Nicolas Jubert de Bouville (1744), à Claude Daniel, marquis du Bois-d'Ennemets (1756), à Jacques Abraham Anffrye (1761), à Nicolas Le Febvre de Dampierre, avocat au parlement de Paris (1770), pour des terres relevant des seigneuries de Buhy, Cantiers, Fontenay, Le Bois-d'Ennemets et Les Thilliers.

G481 , 1607-1770 , Bois des Ennemets (marquisat de) ; Cantiers ; Dampierre ; Fontenay ; Paris (Parlement de) ; Tilliers (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Cantiers

Ambenay

G2183 , 1689  
Contexte :
Églises paroissiales

1670

7 B 163 , 1670 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

février 1747-juillet 1753

13 B 14 , février 1747-juillet 1753 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Actes généraux du greffe > Registres du Parquet pour tenir état des plaintes présentées au bailliage, conclusions du procureur du roi pour l'ensemble des sièges

avril-décembre 1690

73 B 154 , avril-décembre 1690 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Sentences > Minutes du greffe ou Minutes de sentences, jugements et ordonnances