Hypothèques 12 217 résultats (13ms)

Volume 2106

4Q/6817 , 1833 , Évreux  

22 août 1833-10 septembre 1833

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 365

4Q/3698 , 1849 , Évreux  

3 février 1849-9 mars 1849

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 6

4Q/10745 , 1828-1834 , Louviers  

25 janvier 1828-7 janvier 1834

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres d' enregistrement des originaux de dénonciation des saisies immobilières

Volume 625

4Q/5336 , 1848 , Évreux  

23 septembre 1848-17 novembre 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 761

4Q/5472 , 1855 , Évreux  

26 mai 1855-28 juin 1855

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 69

4Q/4780 , 1811 , Évreux  

26 janvier 1811-6 avril 1811

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 2

4Q/12141 , 1800 , Pont-Audemer  

13 thermidor an VIII-11 frimaire an IX

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 586

4Q/3919 , 1860 , Évreux  

26 octobre 1860-28 novembre 1860

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 1398

4Q/2572 , 1882 , Bernay  

1er septembre 1882-17 octobre 1882

Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes 

Volume 406

4Q/3739 , 1851 , Évreux  

29 mars 1851-30 avril 1851

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 2547

4Q/7258 , 1892 , Évreux  

28 mars 1892-22 avril 1892

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes

Volume 335

4Q/3668 , 1847 , Évreux  

21 mai 1847-3 juillet 1847

Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges

Volume 1423

4Q/13562 , 1884 , Pont-Audemer  

29 novembre 1884-10 janvier 1884

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1517

4Q/10588 , 1895 , Louviers  

18 janvier 1895-26 février 1895

Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes

Volume 332

4Q/11510 , 1848 , Pont-Audemer  

4 décembre 1848-29 décembre 1848

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges