4Q/9909
,
1867-1868
,
Louviers
14 décembre 1867-23 janvier 1868
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/4867
,
1820
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/6091
,
1869
,
Évreux
15 juillet 1869-26 août 1869
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/13203
,
1872
,
Pont-Audemer
30 août 1872-23 septembre 1872
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/3478
,
1832
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres d'inscription des privilèges
4Q/1293
,
1822
,
Bernay
6 juillet 1822-16 août 1822
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/6455
,
1877
,
Évreux
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/9323
,
1835
,
Louviers
24 janvier 1835-17 février 1835
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/1982
,
1862
,
Bernay
9 août 1862-8 septembre 1862
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/13296
,
1875-1876
,
Pont-Audemer
20 décembre 1875-17 janvier 1876
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes
4Q/7454
,
1896
,
Évreux
19 mars 1896-7 avril 1896
Contexte :
Conservation des hypothèques d'Evreux > Registres de transcription des actes
4Q/1664
,
1849
,
Bernay
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes
4Q/11638
,
1859
,
Pont-Audemer
25 avril 1859-7 juillet 1859
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges
4Q/10595
,
1895
,
Louviers
12 avril 1895-18 mai 1895
Contexte :
Conservation des hypothèques de Louviers > Registres de transcription des actes
4Q/2680
,
1886
,
Bernay
29 juin 1886-28 août 1886
Contexte :
Conservation des hypothèques de Bernay > Registres de transcription des actes