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De Thon à Trem.

87T/86  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

1814-1815

8R36/1-2 , 1814-1815  
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > INDEMNITES ET REPARATION PAR LA COMMISSION DE LIQUIDATION > Taxes de guerre, dépenses.

Nom : Digard, Charles Ernest Gaston

76W6134 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Manoir-sur-Seine (Le)

Nom : Figueras, François

76W8198 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

décembre 1758-août 1762

1 B 236 , décembre 1758-août 1762 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Police et administraon > Enregistrement des lois > Enregistrement et transcription des édits et déclarations et de lettres de chancellerie, lettres de subrogaon, séparaon civile, bénéfice d'âge, bénéfice d'inventaire obtenues pour des parculiers, de contrats et donations et autres actes sujets à lectures judiciaires (janvier 1730-avril 1753) - enregistrement de diligences pour saisies judiciaires (juin 1730-août 1753)

Corny

2 M 330 , 1814-1876 , Coudray (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1886

1R556 , 1886  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements de Bernay, Louviers et des Andelys.

décembre 1787-octobre 1790

22 B 23 , décembre 1787-octobre 1790 , Bacqueville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 22 B - Justice seigneuriale de Bacqueville > Causes civiles > Registres et cahiers de plumif

152 à 159

70T/1/21  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

Écos

76W2426-2428 , 1940-1970 , Écos (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Confrérie de charité.

G1682 , 1620-1771 , Damneville ; Louviers ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Parc (Le), Hameau du Mesnil-Jourdain  

Déclaration des biens et des rentes vendus ou donnés à la Charité depuis 1640 (1674) ; – donation à la Charité par Pierre Halix l'aîné, bourgeois de Louviers, d'une acre de terre en trois pièces situées paroisse du Mesnil-Jourdain, hameau du Parc (1620) ; – baux à ferme des terres appartenant à la Charité, situées au Mesnil-Jourdain, à Louviers, à Damneville et à Daubeuf.

Contexte :
Confréries > Louviers > Notre-Dame