TEST Archives publiques contemporaines 583 résultats (8ms)
2589W/1-18
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2010-2016
Elections régionales 2010 : organisation, candidatures, campagne électorale, résultats, contentieux. Elections législatives 2012 : idem + opérations de vote. Elections présidentielles 2012 : organisation, campagne électorale, résultats. (anc. entree_000012331).
2509W/1-16
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2010-2012
Pôle armes. Transports de fonds : dossiers examinés en commissions départementale (2002-2011) Commerce d'armes, acquisition, détention d'armes et munitions (1912-2014) Explosifs-Artifice-Poudre : dépôts, formation, examen, habilitation, autorisation (1965-2011).
2566W/1-39
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1912-2014
Travaux divers d'intérêt local - réserve parlementaire. Dossiers des subventions : arrêtés ministériel d'attribution, notification du bénéficiaire, pièces nécessaires au paiement. (classement par bénéficiaire et par année d'attribution). (anc. entree_000012198).
2444W/1-36
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2008-2010
Ville de Vernon : dossiers de permis de construire et (de démolir) classés par année (avec indication des trois premières lettres du patronyme du demandeur et l'adresse de construction.
2563W/1-74
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1968-1987
Fonds du collège Aimé Charpentier (à Mesnils-sur-Iton, anciennement Damville)
2075W/1-40
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1948-1995
Versement fait par l'association Amicale Laïque des amis du collège (qui est dissoute). Administration générale, vie scolaire, enseignements et examens. Depuis l'origine du collège, avec également quelques registres d'appel journalier de l'école primaire.
(anc. entree_000011726).
2217W/-
Gestion des détenus : registres d'écrou de la maison d'arrêt, répertoires alphabétique des registres d'écrou, registre d'écrou pour les passagers et autres individus détenus à titre provisoire, pour les condamnés par le tribunal de simple police, pour dettes, registre de suivi des mouvements des détenus, des libérations de détenus, contrôle numérique des mouvements journaliers et des effectifs des détenus, cahier de suivi et d'observations rédigé par les agents, autres documents.
2550W/1-57
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1943-2009
Contentieux pénal : procédures de non lieu. (anc. entree_000012122).
2406W/1-19
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1997
Élections législatives (2022). Opérations de vote : procès-verbaux centralisateur par communes, listes d'émargement. Résultats, dispositions générales - organisation, campagne électorale.
2711W/1-183
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2022
Voir détails sur le bordereau original
Action éducative. Dispositifs éducatifs supprimés : concours open days, bourse scolaire internationale Aristide Briand, cité des sciences. Gestion des collèges. Dénomination des collèges : délibérations, arrêtés et rapports de Président du conseil général, propositions (dossiers par commune). (anc. entree_000012124).
2408W/1-37
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1962-2016
Dossiers de recours ayant fait l'objet d'un jugement définitif (2009-2011), dossiers de recours ayant fait l'objet d'un appel ou d'un pourvoi (2005-2011). Echantillonnage. (anc. entree_000011952).
2340W/1-19
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2005-2011
Registres de la conservation des hypothèques des Andelys en provenance du centre de préarchivage de Saint-Florentin
2590W/-
Grand livre comptable (exercice 2004) (anc. entree_000011957).
2344W/1-1
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2004
Gestion de l'UTAS : rapports d'activités (2004-2015), projets de direction et de territoire (2002-2012), élaboration de plan, programmes pilotée par la délégation sociale du département (2005-2014). Lutte contre les exclusions : missions personnes âgées et handicapées (2012). Supports de communication. Accueil de stagiaire : rapports de stage (2008-2009). Programmes annexes (hors UTAS d'Evreux) (2004-2008). (anc. entree_000012200).
2446W/1-36
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2002-2015