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76W3624
,
1940-1970
Contexte :
(1726, 1696-1726)
3 B 474
,
1696-1726
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
An VII
300L/10
,
1798-1799
Contexte :
Haye-le-Comte
2 M 475
,
1806-1876
,
Haye-le-Comte (la), maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
Nom de l'ilot : Ilot F 9 Nom de l'immeuble : Louviers 2
76W1236
,
1940-1970
,
Ilot F 9
Contexte :
BAUD-DEV
1104 W 30, 1104 W 30
,
1970
Contexte :
Moulineaux.
H1629
,
1579-1580
,
Moulineaux ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de) ; Tourville-la-Campagne
Arrêt des Requêtes du Palais à Rouen, rendu entre Antoine Deshaies, dit « Sainct-Lux », commandeur de Renneville, d'une part, Laurent Le Noble et Nicolas Regnault, fermiers de onze acres de pré sises à Moulineaux et dépendant de la commanderie, Christophle Duchesne, prêtre, religieux de Saint-Jean-de-Jérusalem et curé de Tourville-la-Campagne, d'autres parts, au sujet de l'interprétation du bail desdites onze acres de pré.
Contexte :
Scandale en l'église de Notre-Dame de Louviers (1782-1784) - calomnies contre Michel-Louis Le Camus de Limarre (1782-1784)
14 B 673
,
1782-1784
,
Louviers — Notre-Dame, église ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
juillet-décembre 1745
13 B 86
,
juillet-décembre 1745
,
Pont-Audemer — Bailliage
Nombreux documents en mauvais état.
Contexte :
1673
10 B 519
,
1673
,
Gisors — Vicomté
Contexte :
juin 1650-septembre 1651
16 B 711
,
juin 1650-septembre 1651
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
Nom : Gosse, Jean-François Adresse : Rue Jean Maréchal
76W7173
,
1940-1970
Contexte :
27 floréal-29 thermidor an II
99L/12
,
1794
Contexte :
Nom : Mealin, Henri
76W7119
,
1940-1970
Contexte :
1760-1764
89 B 25
,
1760-1764
,
Saint-André — Justice seigneuriale
Contexte :