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(1726, 1696-1726)

3 B 474 , 1696-1726 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1726 et 1746 et pièces isolées

An VII

300L/10 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Sainte-Colombe > Minutes : affaires civiles et police

Haye-le-Comte

2 M 475 , 1806-1876 , Haye-le-Comte (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

BAUD-DEV

1104 W 30, 1104 W 30 , 1970  
Contexte :
Carte du combattant : dossiers (classés par ordre alphabétique et par année de décès)

Moulineaux.

H1629 , 1579-1580 , Moulineaux ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de) ; Tourville-la-Campagne  

Arrêt des Requêtes du Palais à Rouen, rendu entre Antoine Deshaies, dit « Sainct-Lux », commandeur de Renneville, d'une part, Laurent Le Noble et Nicolas Regnault, fermiers de onze acres de pré sises à Moulineaux et dépendant de la commanderie, Christophle Duchesne, prêtre, religieux de Saint-Jean-de-Jérusalem et curé de Tourville-la-Campagne, d'autres parts, au sujet de l'interprétation du bail desdites onze acres de pré.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

juillet-décembre 1745

13 B 86 , juillet-décembre 1745 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1673

10 B 519 , 1673 , Gisors — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence

juin 1650-septembre 1651

16 B 711 , juin 1650-septembre 1651 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > insinuations judiciaires

27 floréal-29 thermidor an II

99L/12 , 1794  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Délibérations et arrêtés du directoire du district

Nom : Mealin, Henri

76W7119 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

1760-1764

89 B 25 , 1760-1764 , Saint-André — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 89 B - Justice seigneuriale de Saint-André > Causes civiles > Procédures, tutelles > Procédures diverses, décrets, comptes de tutelles, successions