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1748

6 B 334 , 1748 , Breteuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif

Nom de personne : Mainfray

76W214 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Évreux

Dommages « moyens de transports ou assimilés »

76W6755 , 1940-1970  

189-11241 (répartition). Voir registre « général » R14 à 19.

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Registres > Suivi des dossiers par type de professions

Saint-Aubin-du-Thenney

76W9149 , 1940-1970 , Saint-Aubin-du-Thenney (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

1868-1922

4 M 133 , 1868-1922  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > États numériques des permis de chasse demandés, refusés et délivrés, des amendes infligées et correspondance s'y rapportant

janvier-novembre 1774

16 B 306 , janvier-novembre 1774 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

An IV

303L/6 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Thiberville > Minutes > Affaires civiles et simple police

An IV

256L/10 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bourgtheroulde > Plumitif d'audience de jugements de simple police

Nom : Lange, Georges

76W7542 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux