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Plumitif d'audience

291L/1-3 , 1791-1796  

(1791-An IV)

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Pont-Audemer > Bureau de conciliation près le tribunal du district
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8 médias

Morsan.

17 B 6-26 , Morsan — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Circonscripon de Bernay > Paroisses

1708

73 B 65 , 1708 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes

1666

16 B 1668 , 1666 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

1722

66 B 42 , 1722  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif

Port-Mort.

H1035 , 1413-1531 , Gisors ; Port-Mort ; Sausseuse (Prieuré de)  

Baux à fieffe de masures et de terres appartenant au prieuré dans la paroisse de Port-Mort (1413-1531 ; — cession au prieuré d'une pièce de vigne sise à Port-Mort en échange d'une rente d'un caque de vin et 12 sous parisis qui lui était due (1457).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Sausseuse

1761-1764

35 B 147 , 1761-1764 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Cause criminelles > Procédures diverses

1654-1710

3F/440 , 1654-1710  

Copie du XIXe siècle

Contexte :
Papiers d'érudits > Copies par Le Bret et Régnier de documents concernant Gisors > Délibérations municipales > Eglise Saint-Gervais > Comptes de la fabrique

Paroisses d'Irreville et d'Iville.

G100 , XVe-1703 , Hectomare ; Irreville ; Irreville ; Iville-près-le-Neubourg ; Juignette ; Quetommare (pour Hectomare) ; Troncq (Le)  

« Ci ensuivent les héritages de Thomas de La Mare, de la paroisse d'Iville, jouxte Le Troncq et Quetommare (Hectomare), » XVe siècle ; – bail à ferme passé par le chapitre d'Évreux à Philippe Desnoyers, laboureur à Irreville, des terres que le chapitre possédait à Irreville, pour une durée de neuf années et moyennant une rente annuelle de 20 livres (26 décembre 1703).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre
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8 médias

La Meunière.

17 B 2-63 , Heunière (La) — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage principal d'Evreux > Paroisses

Saint-Aubin-du-Vieil-Évreux

76W6451 , 1940-1970 , Saint-Aubin-du-Vieil-Evreux (Le Vieil-Évreux, Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers